La société Télévision française 1 est autorisée à utiliser les fréquences mentionnées en annexes 1 et 2 à la présente décision. L'attribution de ces fréquences est subordonnée aux conditions indiquées dans ces annexes.
Ces fréquences se substituent à celles précédemment attribuées à la société Télévision française 1 par la décision n° 2001-577 modifiée susmentionnée pour la diffusion de son programme dans les zones d'Aubin 2, Chassal, Chirac, Crévoux, Cusset, Estivareilles, Lagrand, Largentière, Les Houches, Les Rousses, Marlhes, Mazeyrat-d'Allier, Montferrand-la-Fare, Oyonnax 1, Saint-Didier-en-Velay 1, Saint-Dié 1, Saint-Just-Malmont, Saint-Martin-en-Vercors, Saint-Pierreville, Trescléoux et Verclause.
Les substitutions figurant en annexe 1 devront être effectuées avant le 30 novembre 2008.
Les substitutions figurant en annexe 2 devront être effectuées avant le 19 décembre 2008.
Ces substitutions ne seront pas effectuées si des solutions alternatives permettant d'assurer la continuité du service sont mises en place, après accord entre le Conseil supérieur de l'audiovisuel et la société Télévision française 1.