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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 20 janvier 2009 portant habilitation de l'Opéra national de Paris pour les formations aux premiers secours)

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 20 janvier 2009 portant habilitation de l'Opéra national de Paris pour les formations aux premiers secours)


L'habilitation accordée par le présent arrêté peut être retirée en cas de non-respect des dispositions de l'arrêté du 8 juillet 1992 susvisé.