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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 19 janvier 2009 modifiant l'arrêté du 15 mars 2002 relatif à l'exploitation de services de transport aérien par la société Twin Jet)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 19 janvier 2009 modifiant l'arrêté du 15 mars 2002 relatif à l'exploitation de services de transport aérien par la société Twin Jet)


Les dispositions du II de l'article 3 de l'arrêté du 15 mars 2002 susvisé relatif à l'exploitation de services de transport aérien par la société Twin Jet et sont remplacées par les dispositions suivantes :
« II. ― La société est autorisée à exploiter, sous réserve des articles R. 330-8 et R. 330-9 du code de l'aviation civile :
― des services aériens réguliers de passagers, de courrier et de fret sur les liaisons suivantes :
jusqu'au 31 juillet 2012 :
Paris ― Jersey ; Cherbourg ― Jersey ;
― des services aériens réguliers de courrier et de fret sur la liaison suivante :
jusqu'au 31 janvier 2014 :
Marseille ― Tunis (Tunisie). »