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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2008-1111 du 25 novembre 2008 autorisant l'Association chrétienne pour la diffusion de la culture populaire en pays du Maine à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Fidélité en Mayenne)

Article 1 AUTONOME (Décision n° 2008-1111 du 25 novembre 2008 autorisant l'Association chrétienne pour la diffusion de la culture populaire en pays du Maine à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Fidélité en Mayenne)


L'Association chrétienne pour la diffusion de la culture populaire en pays du Maine est autorisée à utiliser les fréquences mentionnées en annexe, conformément à la convention susvisée et aux annexes de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Fidélité en Mayenne.