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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2008-1102 du 16 décembre 2008 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA CLT-UFA pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RTL)

Article 1 AUTONOME (Décision n° 2008-1102 du 16 décembre 2008 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA CLT-UFA pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RTL)


L'autorisation accordée par la décision n° 2004-293 du 29 juin 2004 susvisée pour l'exploitation d'un service radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RTL est reconduite pour une durée de cinq ans à compter du 23 juillet 2009.