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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 janvier 2009 modifiant l'arrêté du 3 juin 2008 relatif aux services d'information aéronautique)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 janvier 2009 modifiant l'arrêté du 3 juin 2008 relatif aux services d'information aéronautique)


L'article 3 de l'arrêté du 3 juin 2008 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
« Les dispositions du présent arrêté sont applicables dans les îles Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie. »