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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 janvier 2009 modifiant l'arrêté du 3 juin 2008 relatif aux services d'information aéronautique)
Données brutes
Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 janvier 2009 modifiant l'arrêté du 3 juin 2008 relatif aux services d'information aéronautique)
La deuxième phrase de l'article 2 de l'arrêté du 3 juin 2008 susvisé est supprimée.