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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2009-73 du 20 janvier 2009 abrogeant diverses dispositions relatives à la formation avant titularisation et à la formation d'adaptation à l'emploi)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2009-73 du 20 janvier 2009 abrogeant diverses dispositions relatives à la formation avant titularisation et à la formation d'adaptation à l'emploi)


Le décret du 14 mars 1988 susvisé est ainsi modifié :
1° Dans l'intitulé, les mots : « et des administrateurs territoriaux stagiaires » sont supprimés ;
2° A l'article 1er, les mots : « et la formation des administrateurs territoriaux stagiaires prévue à l'article 8 de ce même décret sont organisées » sont remplacés par les mots : « est organisée » ;
3° A l'article 2, les mots : « et du cycle de perfectionnement de spécialités prévu à l'article 8 de ce même décret, » sont supprimés ;
4° L'article 4 est abrogé ;
5° A l'article 5, les mots : « aux articles 6-1 et 8 » sont remplacés par les mots : « à l'article 6-1 » ;
6° A l'article 6, les mots : «, aux stagiaires » sont supprimés ;
7° A l'article 7, le second alinéa est supprimé.