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Article 3 AUTONOME (Arrêté du 18 décembre 2008 portant modification de l'affectation de l'aérodrome d'Auxerre-Branches (Yonne))

Article 3 AUTONOME (Arrêté du 18 décembre 2008 portant modification de l'affectation de l'aérodrome d'Auxerre-Branches (Yonne))


L'arrêté du 19 octobre 1988 portant affectation de l'aérodrome d'Auxerre-Branches est abrogé.