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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2009-60 du 16 janvier 2009 modifiant le décret n° 2008-306 du 2 avril 2008 relatif aux attributions déléguées au secrétaire d'Etat chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associative)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2009-60 du 16 janvier 2009 modifiant le décret n° 2008-306 du 2 avril 2008 relatif aux attributions déléguées au secrétaire d'Etat chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associative)


Le décret du 2 avril 2008 susvisé est ainsi modifié :
1° Dans l'intitulé, les mots : «, de la jeunesse et de la vie associative » sont supprimés ;
2° A l'article 1er, les mots : «, de jeunesse et de vie associative » sont supprimés ;
3° Aux articles 1er, 2 et 3 du même décret, les mots : «, de la jeunesse et de la vie associative » sont supprimés. Aux mêmes articles, les mots : « de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative » sont remplacés par les mots : « de la santé et des sports ».