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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 7 janvier 2009 modifiant l'arrêté du 15 avril 2004 relatif aux élections des représentants des élèves au conseil d'administration ainsi qu'au conseil des études et de la recherche de l'Ecole du Louvre)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 7 janvier 2009 modifiant l'arrêté du 15 avril 2004 relatif aux élections des représentants des élèves au conseil d'administration ainsi qu'au conseil des études et de la recherche de l'Ecole du Louvre)


L'article 10 de l'arrêté du 15 avril 2004 susvisé est ainsi rédigé :
« Les opérations électorales se déroulent publiquement dans les locaux de l'Ecole du Louvre, et pendant les heures d'ouverture, à une date fixée par le directeur de l'Ecole du Louvre. »