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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 12 janvier 2009 pris en application de l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l'arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d'hospitalisation)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 12 janvier 2009 pris en application de l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l'arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d'hospitalisation)


A l'annexe 1 de l'arrêté du 2 mars 2005 susvisé, les codes suivants sont radiés :

RÉFÉRENCE DANS LA LPP

CODE

LIBELLÉ

Titre III, chapitre 3, section 2.

3324631, 3395341, 3353532, 3363513, 3328149, 3315833, 3348086, 3352596, 3377283.

Greffons osseux.