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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2009-56 du 15 janvier 2009 révisant et complétant les tableaux de maladies professionnelles annexés au livre IV du code de la sécurité sociale)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2009-56 du 15 janvier 2009 révisant et complétant les tableaux de maladies professionnelles annexés au livre IV du code de la sécurité sociale)


Les tableaux des maladies professionnelles prévus à l'article L. 461-2 du code de la sécurité sociale et annexés au livre IV de ce code sont modifiés comme suit :
I.-Les tableaux n° s 4, 16 bis et 36 bis sont remplacés, respectivement, par les tableaux suivants :