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Article 11 AUTONOME (Arrêté du 22 décembre 2008 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille))

Est modifiée ainsi qu'il suit la colonne « Responsable(s) du maintien des variétés en sélection conservatrice », pour les variétés suivantes :

ESPÈCE	DÉNOMINATION	RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN de la variété en sélection conservatrice
Orge d'hiver à 6 rangs	Sequel.	Lire : « Syngenta Seeds SAS (FR) », au lieu de : « Syngenta Seeds Limited (GB) ».
Orge de printemps à 2 rangs	Pewter.	Lire : « Syngenta Seeds SAS (FR) » au lieu de : « Syngenta Seeds Limited (GB) ».
	Cristalia.	Lire : « Syngenta Seeds SAS (FR) » au lieu de : « Syngenta Seeds Limited (GB) ».
	NFC Tipple.	Lire : « Syngenta Seeds SAS (FR) » au lieu de : « Syngenta Seeds Limited (GB) ».
	Quench.	Lire : « Syngenta Seeds SAS (FR) » au lieu de : « Syngenta Seeds Limited (GB) ».
	Publican.	Lire : « Syngenta Seeds SAS (FR) » au lieu de : « Syngenta Seeds Limited (GB) ».
	Clairion.	Lire : « Syngenta Seeds SAS (FR) » au lieu de : « Syngenta Seeds Limited (GB) ».

Sont modifiés en conséquence les arrêtés susvisés désignés ci-après :
― arrêté du 10 avril 2002 pour les variétés Sequel, Pewter ;
― arrêté du 1er avril 2004 pour la variété Cristalia ;
― arrêté du 13 décembre 2005 pour la variété NFC Tipple ;
― arrêté du 19 juin 2006 pour les variétés Quench, Publican ;
― arrêté du 1er juin 2007 pour la variété Clairion.