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Article 1 AUTONOME (Décret n° 2009-50 du 13 janvier 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Tome des Bauges »)

Article 1 AUTONOME (Décret n° 2009-50 du 13 janvier 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Tome des Bauges »)


Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Tome des Bauges », annexé au présent décret, est homologué.