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Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2009-48 du 13 janvier 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Langres »)

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2009-48 du 13 janvier 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Langres »)


Le décret du 14 mai 1991 modifié relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Langres » est abrogé.