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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 24 décembre 2008 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 24 décembre 2008 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport)


Après le paragraphe 3 « Dispositions transitoires » de la sous-section 2 « Brevet d'aptitude professionnelle d'assistant animateur technicien de la jeunesse et des sports » du code du sport, il est inséré un paragraphe 4 ainsi rédigé :