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Article AUTONOME (Arrêté du 17 décembre 2008 établissant les critères d'évaluation et les modalités de détermination de l'état des eaux souterraines et des tendances significatives et durables de dégradation de l'état chimique des eaux souterraines)

Article AUTONOME (Arrêté du 17 décembre 2008 établissant les critères d'évaluation et les modalités de détermination de l'état des eaux souterraines et des tendances significatives et durables de dégradation de l'état chimique des eaux souterraines)



A N N E X E I
NORMES DE QUALITÉ POUR LES EAUX SOUTERRAINES

POLLUANT
NORMES DE QUALITÉ

Nitrates
50 mg/l

Substances actives des pesticides, ainsi que les métabolites et produits de dégradation et de réaction pertinents (1)
0,1 µg/l
0,5 µg/l (total) (2)

(1) On entend par « pesticides » les produits phytopharmaceutiques et les produits biocides.
(2) On entend par « total » la somme de tous les pesticides détectés et quantifiés dans le cadre de la procédure de surveillance, y compris leurs métabolites, les produits de dégradation et les produits de réaction pertinents.



A N N E X E I I
VALEURS SEUILS POUR LES EAUX SOUTERRAINES


Partie A. ― Liste minimale de paramètres et valeurs seuils associées retenues au niveau national.

PARAMÈTRES
VALEURS SEUILS RETENUES
au niveau national

Arsenic
10 µg/l (1)

Cadmium
5 µg/l

Plomb
10 µg/l (2)

Mercure
1 µg/l

Trichloréthylène
10 µg/l

Tétrachloréthylène
10 µg/l

Ammonium
0,5 mg/l (1)

(1) Valeur seuil applicable uniquement aux aquifères non influencés pour ce paramètre par le contexte géologique ― à définir localement pour les nappes dont le contexte géologique influence ce paramètre.
(2) Dans le cas d'un aquifère en lien avec les eaux de surface et qui les alimente de façon significative, prendre comme valeur seuil celle retenue pour les eaux douces de surface en tenant compte éventuellement des facteurs de dilution et d'atténuation.


Partie B. ― Valeurs seuils à définir localement.

PARAMÈTRES
VALEURS SEUILS

Sulfates (1)
A définir localement pour les nappes sous influence marine ou sous influence d'évaporites

Chlorures (1)
A définir localement pour les nappes sous influence marine ou sous influence d'évaporites

Conductivité (1)
A définir localement pour les nappes sous influence marine ou sous influence d'évaporites

(1) En ce qui concerne les concentrations d'eau salée dues à des activités humaines, les valeurs seuils sont établies soit pour les sulfates et les chlorures, soit pour la conductivité.