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Article AUTONOME (Décision n° 2008-1080 du 2 décembre 2008 modifiant et complétant la décision n° 2004-250 du 8 juin 2004 et fixant le calendrier de mise en service de fréquences attribuées à des services de télévision à caractère national diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique)

Article AUTONOME (Décision n° 2008-1080 du 2 décembre 2008 modifiant et complétant la décision n° 2004-250 du 8 juin 2004 et fixant le calendrier de mise en service de fréquences attribuées à des services de télévision à caractère national diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique)



A N N E X E 1


LISTE DES ZONES D'EXTENSION DE LA TÉLÉVISION NUMÉRIQUE DE TERRE DEVANT ÊTRE COUVERTES AVANT LE 30 SEPTEMBRE 2009, SOUS RÉSERVE QUE LES RÉAMÉNAGEMENTS DE FRÉQUENCES NÉCESSAIRES AIENT ÉTÉ RÉALISÉS OU QUE LES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 98 DE LA LOI N° 86-1067 DU 30 SEPTEMBRE 1986 RELATIVE À LA LIBERTÉ DE COMMUNICATION AIENT PU ÊTRE MISES EN ŒUVRE

DÉPARTEMENT
PRINCIPALE COMMUNE
desservie
NOM DU SITE EN ANALOGIQUE PERMETTANT
d'identifier la zone à desservir

8
Bogny-sur-Meuse.
Bogny-sur-Meuse - Beaux Sarts.

8
Fumay.
Fumay - La Roche du Touriste.

8
Givonne.
Givonne - L'Enclos.

8
Margut.
Margut - Saint-Walfroy.

8
Monthermé.
Monthermé - Bois de l'Ermitage.

8
Mouzon.
Mouzon - La Truche.

8
Raucourt-et-Flaba.
Raucourt-et-Flaba - Bois de Thelonne.

10
Aix-en-Othe.
Aix-en-Othe - Mont Saint-Benoist.

10
Estissac.
Estissac - Ervaux.

10
Maraye-en-Othe.
Maraye-en-Othe - Ferme de Montmoyen.

10
Saint-Mards-en-Othe.
Saint-Mards-en-Othe - Le Haut-des-Fourches.

10
Villenauxe-la-Grande.
Villenauxe-la-Grande - La Grange Guillaume.

51
Dormans.
Dormans - Moque Poinçon.

51
Fismes.
Fismes - Bois de Villette.

51
Montmirail.
Montmirail - Le Chêne.

51
Pierry.
Pierry - Les Pâtis.

51
Sainte-Menehould.
Sainte-Menehould - La Haute Justice.

54
Arnaville.
Arnaville - Croix Joyeuse.

54
Baccarat.
Baccarat - Central FT.

54
Celles/Plaine.
Celles/Plaine - Roche aux Cochons.

54
Foug.
Foug - La Pelouse.

54
Gorcy.
Gorcy - Eglise Saint-Denis.

54
Liverdun.
Liverdun - Bois de la Fourasse.

54
Pompey.
Pompey - Réservoir de l'Avant-Garde.

54
Pont-Saint-Vincent.
Pont-Saint-Vincent - Le Fort.

54
Villerupt.
Villerupt - La Houtte.

55
Haironville.
Haironville - Le Calvaire.

55
Longuyon.
Longuyon - Bois de Faloise.

57
Algrange.
Algrange - Le Plateau.

57
Ars-sur-Moselle.
Ars-sur-Moselle - Aéroport Frescaty.

57
Fontoy.
Fontoy - La Houve.

57
Sarreguemines.
Sarreguemines - Les Tilleuls.

57
Sierck-les-Bains.
Sierck-les-Bains - Le Stromberg.

88
Bains-les-Bains.
Bains-les-Bains 2 - Le Millot.

88
Bussang.
Bussang - Révolles.

88
Chapelle-devant-Bruyères.
Chapelle-devant-Bruyères.

88
Fontenoy-le-Château.
Fontenoy-le-Château - Aubeugney.

88
Granges-sur-Vologne.
Granges-sur-Vologne - Haut des Baumes.

88
Le Ménil.
Le Ménil - La Rouauche.

88
Plombières-les-Bains.
Plombières - Granges de Plombières.

88
Rochesson.
Rochesson 2 - Butte de Cuttin.

88
Saint-Maurice-sur-Moselle.
Saint-Maurice-sur-Moselle - Tête de Lait.

88
Le Tholy.
Le Tholy - Bouvacote.

88
Le Val-d'Ajol.
Le Val-d'Ajol 1 - La Feuille Nouvelle.

88
Ventron.
Ventron - L'Orbi.

88
Xonrupt-Longemer.
Xonrupt-Longemer - Les Quatres Feignes.


Les canaux utilisables et leurs conditions d'utilisation seront définis par des décisions ultérieures du conseil.


A N N E X E 2


LISTE DES ZONES D'EXTENSION DE LA TÉLÉVISION NUMÉRIQUE DE TERRE DEVANT ÊTRE COUVERTES AVANT LE 31 OCTOBRE 2009, SOUS RÉSERVE QUE LES RÉAMÉNAGEMENTS DE FRÉQUENCES NÉCESSAIRES AIENT ÉTÉ RÉALISÉS OU QUE LES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 98 DE LA LOI N° 86-1067 DU 30 SEPTEMBRE 1986 RELATIVE À LA LIBERTÉ DE COMMUNICATION AIENT PU ÊTRE MISES EN ŒUVRE

DÉPARTEMENT
PRINCIPALE COMMUNE
desservie
NOM DU SITE EN ANALOGIQUE PERMETTANT
d'identifier la zone à desservir

22
Belle-Isle-en-Terre.
Belle-Isle-en-Terre - La Boissière.

22
Châtelaudren.
Châtelaudren - Plélo 1.

22
Erquy.
Erquy - Langourian.

22
Lamballe.
Lamballe - Camping.

22
Lannion.
Lannion - Beg-Ar-Land.

22
Plancoët.
Plancoët - Brandefert.

22
Pléneuf.
Pléneuf - Les Garennes.

22
Plérin.
Plérin 2 - Viaduc du Gouet.

22
Plérin.
Plérin 1 - La Combe.

22
Ploubazlanec.
Ploubazlanec - Loguivy.

22
Pontrieux.
Pontrieux - Kérémarc'h.

22
Rohan.
Rohan - Saint-Samson.

22
Saint-Cast.
Saint-Cast - Les Mielles.

22
Saint-Michel-en-Grève.
Saint-Michel-en-Grève - Nord.

22
Trédrez-Locquémeau.
Trédrez-Locquémeau.

22
Yffiniac.
Yffiniac - Moulin à Vent.

29
Audierne.
Audierne - Plouhinec.

29
Châteaulin.
Châteaulin - Coatifite.

29
Châteauneuf-du-Faou.
Châteauneuf-du-Faou - Kervaez.

29
Concarneau.
Concarneau - Kérandon.

29
Crozon.
Crozon - Rue Alsace-Lorraine.

29
Daoulas.
Daoulas - Pouligou.

29
Douarnenez.
Douarnenez - Pouldavid.

29
Morlaix.
Morlaix - Le Créou.

29
Pont-Aven.
Pont-Aven - Bois d'Amour.

29
Pont-Croix.
Pont-Croix - Plouhinec.

29
Pont-de-Buis.
Pont-de-Buis - Golvès.

29
Quimper.
Quimper 2 - Parc Expo.

29
Quimper.
Quimper 3 - Le Merdy.

29
Saint-Nic.
Saint-Nic - Pentrez.

29
Saint-Renan.
Saint-Renan - Lanrivoaré.

29
Trégarvan.
Trégarvan - Bel Air.

35
Antrain.
Antrain - Le Stade.

35
Guer.
Guer - L'Abbaye.

35
Rennes.
Rennes - l'Eperon.

35
Saint-Malo.
Saint-Malo - Hôpital.

35
Vitré.
Vitré - Beaulieu.

44
La Baule.
La Baule - Saint-Clair.

44
Pontchâteau.
Pontchâteau - L'Aunay.

44
La Roche-Bernard.
La Roche-Bernard - Nivillac.

49
Angers.
Angers - Hôpital.

49
Saumur.
Saumur - Les Violettes.

49
Segré.
Segré - La Miochais.


Les canaux utilisables et leurs conditions d'utilisation seront définis par des décisions ultérieures du Conseil.


A N N E X E 3


LISTE DES ZONES D'EXTENSION DE LA TÉLÉVISION NUMÉRIQUE DE TERRE DEVANT ÊTRE COUVERTES AVANT LE 30 NOVEMBRE 2009, SOUS RÉSERVE QUE LES RÉAMÉNAGEMENTS DE FRÉQUENCES NÉCESSAIRES AIENT ÉTÉ RÉALISÉS OU QUE LES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 98 DE LA LOI N° 86-1067 DU 30 SEPTEMBRE 1986 RELATIVE À LA LIBERTÉ DE COMMUNICATION AIENT PU ÊTRE MISES EN ŒUVRE

DÉPARTEMENT
PRINCIPALE COMMUNE
desservie
NOM DU SITE EN ANALOGIQUE PERMETTANT
d'identifier la zone à desservir

1
Bellegarde-sur-Valserine.
Bellegarde-sur-Valserine - Sorgia.

1
Bellegarde-sur-Valserine.
Bellegarde-sur-Valserine - Place Henri-Dunant.

1
Oyonnax.
Oyonnax 3 - Sièges.

6
Nice.
Nice - Madeleine.

13
Cassis.
Cassis - Mont-de-Saoupe.

21
Arnay-le-Duc.
Arnay-le-Duc - Painblanc.

24
Sarlat.
Sarlat - Col de Temniac.

25
Morteau.
Morteau - Drayère.

26
Saint-Jean-en-Royans.
Saint-Jean-en-Royans - Gaudissard.

27
Les Andelys.
Les Andelys - Val Saint-Jean (Sud).

30
Bessèges.
Bessèges - Mas de Lelze.

30
La Grand-Combe.
La Grand-Combe - La Tronche.

30
La Grand-Combe.
La Grand-Combe - Les Combes.

37
Chinon.
Chinon - Coteau de Parilly.

37
Loches.
Loches - Petites Maisons.

38
Vienne.
Vienne - Pipet.

39
Oyonnax.
Oyonnax 1 - Sièges.

42
Firminy.
Firminy - Le Crassier.

42
Firminy.
Firminy - Unieux.

42
Rive-de-Gier.
Rive-de-Gier - Le Munat.

42
Rive-de-Gier.
Rive-de-Gier - Montjoint.

42
Saint-Chamond.
Saint-Chamond - Cellieu.

42
Saint-Etienne.
Saint-Etienne - Les Rochettes.

42
Saint-Etienne.
Saint-Etienne - Rue Emile-Deschanel.

42
Saint-Etienne.
Saint-Etienne - Le Paradis (Saint-Jean).

63
Ambert.
Ambert - Bunangues.

63
Puy-Saint-Romain.
Puy-Saint-Romain - Mirefleurs.

64
Mauléon-Licharre.
Mauléon-Licharre - Hitaborde.

64
Saint-Jean-Pied-de-Port.
Saint-Jean-Pied-de-Port - Irouléguy.

65
Lourdes.
Lourdes - Tarbes.

66
Ille-sur-Têt.
Ille-sur-Têt - Millas.

66
Port-Vendres.
Port-Vendres - La Croix Blanche.

66
Port-Vendres.
Port-Vendres - Tour Madeloc.

66
Prades.
Prades - Arboussols.

69
L'Arbresle.
L'Arbresle - Mont Arjoux.

69
Givors.
Givors - Varissan.

69
Tarare.
Tarare - Le Bois Vermare.

69
Tarare.
Tarare - Bel Air.

71
Autun.
Autun - Bois Riveau.

71
Nolay.
Nolay - Saint-Sernin.

72
Le Mans.
Le Mans - Forêterie.

73
Saint-Laurent-du-Pont.
Saint-Laurent-du-Pont - Mollard.

73
Saint-Martin-de-Belleville.
Saint-Martin-de-Belleville 1 - Pointe de la Masse.

74
Saint-Gervais.
Saint-Gervais - Passy.

74
Saint-Jorioz.
Saint-Jorioz - Cublier.

74
Saint-Jorioz.
Saint-Jorioz - Talloires.

76
Bolbec.
Bolbec - Hôpital.

76
Fécamp.
Fécamp - Côte de la Vierge.

76
Lillebonne.
Lillebonne - Saint-Jean.

76
Rouen.
Darnétal - Bois du Roule.

78
Mantes-la-Ville.
Mantes-la-Ville - Breu.

80
Eu.
Eu - Mers-les-Bains.

81
Carmaux.
Carmaux - La Cremade.

81
Graulhet.
Graulhet - Comballières.

84
Le Puy-Sainte-Réparade.
Le Puy-Sainte-Réparade - Saint-Sépulcre.

87
Limoges.
Limoges - Couzeix.

87
Limoges.
Limoges - Panazol.

91
Etampes.
Etampes - Stand de Tir.

92
Le Plessis-Robinson.
Le Plessis-Robinson - Terrasse.


Les canaux utilisables et leurs conditions d'utilisation seront définis par des décisions ultérieures du conseil.