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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2008-1078 du 25 novembre 2008 complétant la décision n° 2007-494 du 24 juillet 2007 autorisant la Société clermontoise de télévision à utiliser une ressource radioélectrique pour la reprise intégrale et simultanée en mode numérique du service de télévision à vocation locale diffusé en clair par voie hertzienne terrestre dénommé Clermont/1re)

Article 1 AUTONOME (Décision n° 2008-1078 du 25 novembre 2008 complétant la décision n° 2007-494 du 24 juillet 2007 autorisant la Société clermontoise de télévision à utiliser une ressource radioélectrique pour la reprise intégrale et simultanée en mode numérique du service de télévision à vocation locale diffusé en clair par voie hertzienne terrestre dénommé Clermont/1re)


La Société clermontoise de télévision est autorisée à utiliser la fréquence définie en annexe en vue de la reprise intégrale et simultanée en mode numérique du service de télévision à vocation locale, dénommé Clermont/1re, selon les conditions prévues par la convention du 7 décembre 2004 susvisée. La fréquence attribuée appartient au réseau R 1.
Le site de diffusion précisé en annexe pourra être complété par d'autres sites fonctionnant en mode isofréquence dans le cadre de l'extension de couverture de la télévision numérique terrestre. L'éditeur devra respecter le calendrier de mise en service de ces sites, fixé par le Conseil supérieur de l'audiovisuel.