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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 10 décembre 2008 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 422 de son règlement annexé))

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 10 décembre 2008 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 422 de son règlement annexé))


Dans la division 422 du règlement annexé à l'arrêté du 23 novembre 1987 susvisé, l'annexe 422-A-1, intitulée « Recueil international de règles relatives à la construction et à l'équipement des navires transportant des produits chimiques dangereux en vrac (Recueil IBC) », est modifiée ainsi qu'il est indiqué dans les articles ci-après.