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Article AUTONOME (Arrêté du 24 décembre 2008 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle)

Article AUTONOME (Arrêté du 24 décembre 2008 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle)



A N N E X E I
Communes reconnues en état de catastrophe naturelle
DÉPARTEMENT DE L'AIN
Inondation par ruissellement et coulée de boue
du 1er au 2 novembre 2008


Communes de Frans, Lurcy, Saint-Didier-de-Formans, Sainte-Euphémie.


Inondation par ruissellement et coulée de boue
du 2 novembre 2008


Communes de Biziat (1), Chaleins (1), Châtillon-sur-Chalaronne (1), Fareins, Genouilleux, Guéreins, Messimy-sur-Saône, Montceaux (1), Saint-Bernard, Saint-Didier-sur-Chalaronne, Saint-Etienne-sur-Chalaronne (1), Saint-Trivier-sur-Moignans (1), Savigneux (1), Sulignat (1), Thoissey.


DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE
Inondation par ruissellement et coulée de boue
du 21 octobre 2008


Commune de Chandolas.


Inondation par ruissellement et coulée de boue
du 21 au 22 octobre 2008


Communes d'Antraigues-sur-Volane (2), Assions (Les), Banne (1), Beaulieu, Berrias-et-Casteljau, Labeaume, Lablachère (2), Malbosc (1), Rocher (2), Saint-Alban-Auriolles, Saint-André-Lachamp (2), Saint-Paul-le-Jeune (1), Sanilhac (2), Uzer (1), Vans (Les).


DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE
Inondation par ruissellement et coulée de boue
du 9 juin 2008


Communes d'Aubagne (2), Gémenos (1).


Inondation par ruissellement et coulée de boue
du 10 juin 2008


Commune de Beaurecueil (1).


Inondation par ruissellement et coulée de boue
du 18 septembre 2008


Commune d'Eyragues (2).


DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Inondation par ruissellement et coulée de boue
du 31 mai 2008


Commune de Saint-Martin-de-Mieux (1).


DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE
Inondation par ruissellement et coulée de boue
du 24 juin 2008


Commune de Brie (1).


DÉPARTEMENT DU CHER
Inondation par ruissellement et coulée de boue
du 24 juin 2008


Commune de Vinon.


DÉPARTEMENT DES CÔTES-D'ARMOR
Inondation par ruissellement et coulée de boue
du 13 septembre 2008


Commune de Pléneuf-Val-André (2).


DÉPARTEMENT DE LA DORDOGNE
Inondation par ruissellement et coulée de boue
du 12 mai 2008


Commune de Fleix (Le).


Inondation par ruissellement et coulée de boue
du 25 mai 2008


Commune de Saint-Priest-les-Fougères (1).


Inondation par ruissellement et coulée de boue
du 31 mai 2008


Communes de Beaupouyet, Celles (3), Montpon-Ménestérol, Saint-Martial-d'Artenset, Thiviers (2).


Inondation par ruissellement et coulée de boue
du 9 juin 2008


Communes de Montpeyroux (1), Saint-Michel-de-Villadeix (1).


Inondation par ruissellement et coulée de boue
du 11 juin 2008


Communes de Campagnac-les-Quercy (1), Carves (2), Sainte-Marie-de-Chignac (1).


DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-CORSE
Inondation par ruissellement et coulée de boue
du 23 octobre 2008


Communes de Poggio-Marinaccio (2), San-Nicolao.


Inondation par ruissellement et coulée de boue
du 23 au 24 octobre 2008


Communes de Biguglia, Bustanico (2), Carpineto (3), Casalta (4), Castellare-di-Casinca, Lucciana, Penta-Acquatella (2), Piedicroce (1), Poggio-Mezzana, Porri (1), Pruno, Sorbo-Ocagnano, San-Giuliano (3), Valle-di-Campoloro, Venzolasca, Vescovato.


Inondation par ruissellement et coulée de boue
du 24 octobre 2008


Commune de Penta-di-Casinca.


Inondation par ruissellement et coulée de boue
du 4 novembre 2008


Communes d'Aghione (3), Antisanti (3), Bastia (2), Biguglia, Bustanico (2), Carcheto-Brustico (1), Carpineto (3), Carticasi (1), Casabianca (2), Castellare-di-Casinca, Cervione, Chiatra (3), Furiani, Ghisonaccia, Isolaccio-di-Fiumorbo (2), Linguizzetta (2), Lucciana, Morosaglia, Ortiporio (2), Penta-Acquatella (3), Penta-di-Casinca, Piedicroce (2), Poggio-Marinaccio (2), Poggio-Mezzana (2), Porri (2), Pruno, Sorbo-Ocagnano, San-Giuliano (4), Santa-Lucia-di-Moriani, San-Nicolao, Taglio-Isolaccio, Talasani, Tallone (2), Valle-di-Campoloro, Vescovato, Vezzani (1).


DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
Inondation par ruissellement et coulée de boue
du 10 au 11 juin 2008


Commune de Belbèze-en-Comminges (1).


DÉPARTEMENT DU GERS
Inondation par ruissellement et coulée de boue
du 31 mai 2008


Communes de Saint-Antoine (1), Tournan (2).


DÉPARTEMENT DE LA LOIRE
Inondation par ruissellement et coulée de boue
du 1er novembre 2008


Communes de Farnay (2), Roche-la-Molière (3), Saint-Jean-Bonnefonds (2), Saint-Paul-en-Cornillon (2), Valfleury (2), Virigneux (2).


Inondation par ruissellement et coulée de boue
du 1er au 2 novembre 2008


Communes d'Andrézieux-Bouthéon, Apinac (1), Aveizieux (1), Boën, Boisset-lès-Montrond, Boisset-Saint-Priest (1), Bonson, Caloire (1), Chalain-d'Uzore (1), Chalain-le-Comtal, Chambéon, Chambles (1), Chambœuf (2), Chambon-Feugerolles (Le) (3), Champdieu (1), Châteauneuf (2), Chazelles-sur-Lavieu (1), Chazelles-sur-Lyon (2), Chenereilles (1), Chevrières (2), Cleppé (2), Commelle-Vernay, Coteau (Le), Cuzieu, Ecotay-l'Olme (1), Epercieux-Saint-Paul (2), Essertines-en-Châtelneuf (1), Étrat (L') (2), Firminy (4), Fouillouse (La) (2), Fraisses (2), Grammond (1), Grand-Croix (La) (2), Horme (L') (2), Lorette (2), Luriecq (1), Mably, Magneux-Haute-Rive, Margerie-Chantagret (2), Maringes (1), Marols (1), Montbrison (1), Montrond-les-Bains, Mornand-en-Forez (1), Périgneux (1), Perreux, Poncins, Pouilly-lès-Feurs (2), Pradines (2), Précieux (2), Régny (3), Ricamarie (La) (3), Rivas, Rive-de-Gier (2), Roanne, Roche (1), Saint-André-le-Puy (2), Saint-Bonnet-le-Château (1), Saint-Bonnet-les-Oules (2), Saint-Chamond (2), Saint-Christo-en-Jarez (1), Saint-Cyprien, Saint-Cyr-de-Valorges (1), Saint-Cyr-les-Vignes (1), Saint-Denis-sur-Coise (2), Saint-Etienne (2), Saint-Etienne-le-Molard, Sainte-Foy-Saint-Sulpice (1), Saint-Galmier (2), Saint-Georges-Haute-Ville (1), Saint-Marcellin-en-Forez (2), Saint-Médard-en-Forez (2), Saint-Paul-en-Jarez (2), Saint-Pierre-la-Noaille, Saint-Priest-la-Roche (2), Saint-Just-Saint-Rambert, Saint-Romain-le-Puy (2), Saint-Sauveur-en-Rue (2), Saint-Symphorien-de-Lay (2), Saint-Thomas-la-Garde (1), Salt-en-Donzy (2), Savigneux (1), Soleymieux (1), Sorbiers (3), Sury-le-Comtal (2), Talaudière (La) (2), Tartaras (2), Terrasse-sur-Dorlay (La) (2), Tour-en-Jarez (La) (2), Unieux (2), Usson-en-Forez (1), Valeille (2), Valla-en-Gier (La) (2), Veauche, Veauchette, Verrières-en-Forez (1), Violay (1).


Innondation par ruissellement et coulée de boue
du 2 novembre 2008


Communes de Balbigny (2), Bellegarde-en-Forez (1), Briennon, Bully (1), Civens (2), Cottance (2), Craintilleux, Croizet-sur-Gand (2), Doizieux (2), Essertines-en-Donzy (2), Feurs (2), Jas (2), Lavieu (1), Leigneux, Marcilly-le-Châtel (1), Marclopt, Mizérieux (2), Montverdun, Neaux (2), Néronde (2), Nervieux (2), Notre-Dame-de-Boisset, Pouilly-sous-Charlieu, Pralong (1), Sail-sous-Couzan, Saint-Cyr-de-Favières (3), Saint-Georges-de-Baroille (3), Saint-Laurent-la-Conche, Saint-Marcel-de-Félines (1), Saint-Martin-la-Plaine (3), Saint-Maurice-en-Gourgois (2), Vougy.


DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRE
Inondation par ruissellement et coulée de boue
du 1er au 2 novembre 2008


Communes d'Allègre (2), Alleyrac (1), Araules (1), Aurec-sur-Loire, Chapelle-Geneste (La) (1), Fay-sur-Lignon (1), Grazac (1), Malrevers (2), Moudeyres (1), Paulhaguet (1), Saint-Georges-Lagricol (2), Saint-Hostien (2), Saint-Maurice-de-Lignon, Saint-Pal-de-Chalencon (2), Saint-Pierre-Eynac (2), Séauve-sur-Semène (La) (2).


Inondation par ruissellement et coulée de boue
du 1er au 3 novembre 2008


Communes d'Arlempdes (1), Auzon, Beauzac (2), Brives-Charensac, Chaspinhac, Coubon, Cussac-sur-Loire (1), Lavoûte-Chilhac (2), Monistrol-sur-Loire (2), Puy-en-Velay (Le), Riotord (2), Saint-Julien-Chapteuil (1), Saint-Vincent, Vieille-Brioude (2), Vorey, Yssingeaux (1).


Inondation par ruissellement et coulée de boue
du 2 novembre 2008


Communes de Blavozy (2), Monistrol-d'Allier (2), Saint-Germain-Laprade, Saint-Victor-Malescours (2).


Inondation par ruissellement et coulée de boue
du 2 au 3 novembre 2008


Communes de Cerzat (2), Lavoûte-sur-Loire, Retournac, Saint-Paul-de-Tartas (1), Vézézoux.


DÉPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE
Inondation par ruissellement et coulée de boue
du 25 mai 2008


Communes de Cuzorn (1), Monségur (1), Penne-d'Agenais (2), Saint-Front-sur-Lémance (1), Saint-Sylvestre-sur-Lot (1), Trentels (2).


Inondation par ruissellement et coulée de boue
du 25 au 26 mai 2008


Communes de Boudy-de-Beauregard (2), Lédat (1), Monsempron-Libos (2), Paulhiac (1), Saint-Aubin (1), Sauvetat-sur-Lède (La) (1).


Inondation par ruissellement et coulée de boue
du 31 mai 2008


Commune de Caubon-Saint-Sauveur (1).


Inondation par ruissellement et coulée de boue
du 1er juin 2008


Commune de Bourran.


DÉPARTEMENT DE LA NIÈVRE
Inondation par ruissellement et coulée de boue
du 3 au 4 novembre 2008


Communes de Charrin, Decize, Devay, Lamenay-sur-Loire, Saint-Hilaire-Fontaine, Saint-Léger-des-Vignes.


Inondation par ruissellement et coulée de boue
du 4 au 5 novembre 2008


Communes de Chevenon, Saint-Ouen-sur-Loire.


Inondation par ruissellement et coulée de boue
du 5 au 6 novembre 2008


Commune de Nevers.


DÉPARTEMENT DU NORD
Inondation par ruissellement et coulée de boue
du 17 mai 2008


Commune de Jeumont.


Inondation par ruissellement et coulée de boue
du 2 juin 2008


Commune de Lille (4).


Inondation par ruissellement et coulée de boue
du 3 août 2008


Commune de Niergnies (2).


DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME
Inondation par ruissellement et coulée de boue
du 2 au 3 juillet 2008


Commune de Plauzat (1).


DÉPARTEMENT DU BAS-RHIN
Inondation par ruissellement et coulée de boue
du 30 mai 2008


Commune de Mittelschaeffolsheim (1).


DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN
Inondation par ruissellement et coulée de boue
du 30 mai 2008


Commune d'Ammerzwiller (1).


DÉPARTEMENT DU RHÔNE
Inondation par ruissellement et coulée de boue
du 26 juillet 2008


Commune de Decines-Charpieu.


Inondation par ruissellement et coulée de boue
du 3 septembre 2008


Commune de Sathonay-Camp.


Inondation par ruissellement et coulée de boue
du 1er au 2 novembre 2008


Communes d'Affoux (1), Anse, Arnas, Aveize (1), Bagnols (1), Blacé (2), Bois-d'Oingt (Le) (2), Breuil (Le) (2), Brignais, Brindas (1), Brussieu (2), Chambost-Longessaigne (2), Charbonnières-les-Bains, Charnay (1), Chasselay (1), Chazay-d'Azergues (2), Chères (Les) (1), Chessy (2), Civrieux-d'Azergues (2), Francheville, Givors, Lacenas (1), Lucenay (2), Montagny, Montrottier (1), Morancé (2), Oullins, Perréon (Le) (1), Riverie (2), Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais (1), Souzy (1), Sainte-Catherine (2), Saint-Clément-les-Places (1), Saint-Etienne- des-Oullières (1), Sainte-Foy-lès-Lyon, Saint-Georges-de-Reneins, Saint-Jean-d'Ardières, Saint-Loup (2), Saint-Marcel-l'Eclairé (1), Saint-Romain-en-Gier (2), Saint-Vérand (1), Taponas, Tassin-la-Demi-Lune, Ternand (2), Thurins (2), Vaux-en-Beaujolais (1), Ville-sur-Jarnioux (1).


Inondation par ruissellement et coulée de boue
du 2 novembre 2008


Communes de Brullioles (1), Chamelet (2), Chaussan (2), Grigny, Limas, Montromant (2), Pommiers, Saint-Forgeux (2), Saint-Symphorien-sur-Coise (2).


DÉPARTEMENT DE LA VIENNE
Inondation par ruissellement et coulée de boue
du 24 juin 2008


Commune de Loudun (1).


DÉPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE
Inondation par ruissellement et coulée de boue
du 7 août 2008


Communes d'Antony (1), Bourg-la-Reine (1), Châtenay-Malabry (1), Clamart (1), Issy-les-Moulineaux, Plessis-Robinson (Le) (1), Vanves (1).


A N N E X E I I
Communes non reconnues en état de catastrophe naturelle
DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE
Inondation par ruissellement et coulée de boue
du 11 septembre 2008


Commune d'Eyragues.


DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-CORSE
Inondation par ruissellement et coulée de boue
du 23 au 24 octobre 2008


Commune de Pietralba.


Inondation par ruissellement et coulée de boue
du 23 au 25 octobre 2008


Commune de Ghisonaccia.


Inondation par ruissellement et coulée de boue
du 4 novembre 2008


Communes de Luri, Moltifao, Poggio-di-Nazza, Rogliano, Venzolasca.


Inondation par ruissellement et coulée de boue
du 4 au 5 novembre 2008


Commune de Santa-Maria-Poggio.


DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
Inondation par ruissellement et coulée de boue
du 11 juin 2008


Communes de Beauchalot, Saint-Michel.


DÉPARTEMENT D'ILLE-ET-VILAINE
Inondation par ruissellement et coulée de boue
du 2 juin 2008


Commune de Dourdain.


DÉPARTEMENT DU JURA
Inondation par ruissellement et coulée de boue
du 10 au 11 juin 2008


Commune d'Arinthod (1).


DÉPARTEMENT DE LA LOIRE
Inondation par ruissellement et coulée de boue
du 1er au 2 novembre 2008


Communes de Dargoire, Marcoux, Versanne (La).


Inondation par ruissellement et coulée de boue
du 1er au 3 novembre 2008


Communes de Saint-Victor-sur-Rhins, Villerest.


Inondation par ruissellement et coulée de boue
du 2 novembre 2008


Communes de Bussy-Albieux, Débats-Rivière-d'Orpra, Pommiers.


Inondation par ruissellement et coulée de boue
du 2 au 3 novembre 2008


Communes d'Ailleux, Pinay.


DÉPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE
Inondation par ruissellement et coulée de boue
du 24 au 25 mai 2008


Communes de Monclar, Saint-Georges.


Inondation par ruissellement et coulée de boue
du 24 au 27 mai 2008


Commune de Saint-Martin-de-Villeréal.


Inondation par ruissellement et coulée de boue
du 25 mai 2008


Commune de Nomdieu.


Inondation par ruissellement et coulée de boue
du 25 au 26 mai 2008


Communes de Bias, Villeréal.


Inondation par ruissellement et coulée de boue
du 25 au 29 mai 2008


Communes de Lalandusse, Peyrière.


Inondation par ruissellement et coulée de boue
du 25 mai au 3 juin 2008


Commune d'Anthé.


Inondation par ruissellement et coulée de boue
du 31 mai au 1er juin 2008


Communes de Cauzac, Dondas.


DÉPARTEMENT DU NORD
Inondation par ruissellement et coulée de boue
du 9 au 12 mars 2008


Commune de Pont-sur-Sambre.


Inondation par ruissellement et coulée de boue
du 10 au 11 mars 2008


Communes de Bousies, Maurois.


Inondation par ruissellement et coulée de boue
du 10 au 12 mars 2008


Commune de Landrecies.


Inondation par ruissellement et coulée de boue
du 10 juillet 2008


Communes d'Aulnoye-Aymeries, Bachant, Jeumont.


DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME
Inondation par ruissellement et coulée de boue
du 31 mai 2008


Commune de Plauzat.


DÉPARTEMENT DU RHÔNE
Inondation par ruissellement et coulée de boue
du 1er au 2 novembre 2008


Communes de Lyon 1er arrondissement, Lyon 2e arrondissement, Lyon 4e arrondissement, Lyon 5e arrondissement, Lyon 9e arrondissement.


Inondation par ruissellement et coulée de boue
du 2 novembre 2008


Commune de Saint-Didier-sous-Riverie.


DÉPARTEMENT DE L'YONNE
Inondation par ruissellement et coulée de boue
du 22 juin 2008


Commune de Michery.