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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 30 décembre 2008 modifiant l'arrêté du 17 juin 2008 fixant le classement en groupe des organismes de contrôle de la circulation aérienne)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 30 décembre 2008 modifiant l'arrêté du 17 juin 2008 fixant le classement en groupe des organismes de contrôle de la circulation aérienne)


L'arrêté du 17 juin 2008 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
I. - L'article 1er est ainsi modifié :
1° Dans le groupe C, les mots : « Pau-Pyrénées » sont remplacés par les mots : « Pyrénées » ;
2° Dans le groupe E, les mots : « Tarbes - Lourdes-Pyrénées » sont supprimés.
II. - Au 2° de l'article 2, les mots : « et Pau-Pyrénées sont classés » sont remplacés par les mots : « est classé ».