Article 1 AUTONOME (Arrêté du 19 décembre 2008 relatif aux valves aortiques péricardiques PERIMOUNT MAGNA BOVIN et PERIMOUNT MAGNA EASE de la société EDWARDS LIFESCIENCES SAS inscrites au chapitre 2 du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 1, sous-section 1, paragraphe 2 « Valves fabriquées à partir de tissu d'origine animale autre que valvulaire cardiaque montées ou non sur armature », rubrique « Société EDWARDS LIFESCIENCES SAS »,
1. Dans la nomenclature du code « 3237458 », la phrase :
« La prise en charge est assurée pour les références suivantes : 3000TFX19H, 3000TFX21H, 3000TFX23H, 3000TFX25H, 3000TFX27H et 3000TFX29H. »
est remplacée par la phrase :
« La prise en charge est assurée pour les références suivantes : 3000TFX19, 3000TFX21, 3000TFX23, 3000TFX25, 3000TFX27 et 3000TFX29. »
2. Dans la nomenclature du code « 3236482 », la phrase :
« La prise en charge est assurée pour les références suivantes : 3300TFX19MM, 3300TFX21MM, 3300TFX23MM, 3300TFX25MM, 3300TFX27MM, 3300TFX29MM. »
est remplacée par la phrase :
« La prise en charge est assurée pour les références suivantes : 3300TFX19, 3300TFX21, 3300TFX23, 3300TFX25, 3300TFX27, 3300TFX29. »