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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 23 décembre 2008 portant agrément d'organismes habilités à procéder au contrôle de l'aération et de l'assainissement des locaux de travail)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 23 décembre 2008 portant agrément d'organismes habilités à procéder au contrôle de l'aération et de l'assainissement des locaux de travail)


Sont agréés pour effectuer le contrôle de l'aération et de l'assainissement des locaux de travail tels que définis par l'arrêté du 9 octobre 1987 susvisé :
I. ― Pour une durée d'un an, du 1er janvier 2009 au 31 décembre 2009 :
a) Dans les catégories A, B et C :
CETE APAVE Nord-Ouest, 51, avenue de l'Architecte-Cordonnier, BP 247, 59019 Lille Cedex.
b) Dans les catégories A, C et D :
MAPE Loos, Technoland, 670, avenue E.-Œhmichen, BP 21010, 25471 Etupes Cedex.
c) Dans la catégorie A :
AEROLAB, ZA des Meuniers, 4, rue Arago, 91520 Egly.
CETEP, 17, rue du Faubourg-La Grappe, 28000 Chartres.
II. ― Pour une durée de trois ans, du 1er janvier 2009 au 31 décembre 2011 :
a) Dans les catégories A, B, C et D :
APAVE Alsacienne, agence de Mulhouse, 2, rue Thiers, BP 1347, 68056 Mulhouse Cedex.
MSIS, ZAC de Courcelle, 1, route de la Noue, 91196 Gif-sur-Yvette Cedex.
b) Dans les catégories A, B et C :
Norisko Equipements, direction technique et méthodes, Les Courrières, 87170 Isle.
c) Dans les catégories A et C :
Bureau Veritas, direction Business Line HSE, 17 bis, place des Reflets, La Défense 2, 92077 Paris-La Défense Cedex.
d) Dans les catégories A et B :
Dantec Dynamics SAS, 8, rue Gutenberg, ZI de la Butte, 91620 Nozay.
e) Dans les catégories A et D :
IRH, ingénieur-conseil, 11 bis, rue Gabriel-Péri, CS 90201, 54519 Vandœuvre-lès-Nancy.