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Article AUTONOME (Arrêté du 22 décembre 2008 portant agrément d'organismes pour la vérification de l'état de conformité des équipements de travail)

Article AUTONOME (Arrêté du 22 décembre 2008 portant agrément d'organismes pour la vérification de l'état de conformité des équipements de travail)



1. Pour la vérification de tous les équipements de travail
Pour une durée de trois ans comprise entre le 1er janvier 2009
et le 31 décembre 2011


APAVE parisienne, 13-17, rue Salneuve, 75854 Paris Cedex 17.
CETE APAVE Nord-Ouest, 51, avenue de l'Architecte-Cordonnier, 59000 Lille.
SOCOTEC, Les Quadrants, 3, avenue du Centre-Guyancourt, 78182 Saint-Quentin-en-Yvelines Cedex.
SOCOTEC Industries, ZI, rue Marcel-Dassault, BP 259, 59472 Seclin Cedex.


2. Pour la vérification des équipements de travail
hors « appareils de levage »
Pour une durée d'un an comprise entre le 1er janvier 2009
et le 31 décembre 2009


CETIM, 52, avenue Félix-Louat, BP 80067, 60304 Senlis Cedex.


Pour une durée de deux ans comprise entre le 1er janvier 2009
et le 31 décembre 2010


ADIV, Association pour le développement de l'institut de la viande, 10, rue Jacqueline-Auriol, ZAC, parc industriel des Gravanches, 63039 Clermont-Ferrand Cedex.
CERIB, Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton, centre technique industriel, rue des Longs-Réages, BP 30059, 28231 Epernon Cedex.


3. Pour la vérification des seuls équipements de travail
dénommés « appareils de levage »
Pour une durée de deux ans comprise entre le 1er janvier 2009
et le 31 décembre 2010


Bureau Alpes Contrôles, 3, impasse des Prairies, PAE Les Glaisins, 74940 Annecy-le-Vieux.


4. Pour la vérification des grues à tour exclusivement
Pour une durée d'un an comprise entre le 1er janvier 2009
et le 31 décembre 2009


Kupiec et Debergh, BP 532, 93619 Aulnay-sous-Bois Cedex.


5. Pour la vérification des échafaudages exclusivement
Pour une durée de deux ans comprise entre le 1er janvier 2009
et le 31 décembre 2010


Kupiec et Debergh, BP 532, 93619 Aulnay-sous-Bois Cedex.