Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 16 décembre 2008 modifiant l'arrêté du 20 novembre 2008 portant habilitation ou agrément de divers organismes ou associations pour la formation au brevet national d'instructeur de secourisme)
Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 16 décembre 2008 modifiant l'arrêté du 20 novembre 2008 portant habilitation ou agrément de divers organismes ou associations pour la formation au brevet national d'instructeur de secourisme)
L'article 3 de l'arrêté du 20 novembre 2008 susvisé est modifié comme suit : Au lieu de : « ... arrêté du 31 juillet 2008... », Lire : « ... arrêté du 4 septembre 2008... ».