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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 4 décembre 2008 portant agrément de l'association Ecologie sans frontière)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 4 décembre 2008 portant agrément de l'association Ecologie sans frontière)


L'association Ecologie sans frontière est agréée au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement dans le cadre national.