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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 4 décembre 2008 portant agrément de l'association Union française des centres de sauvegarde de la faune sauvage)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 4 décembre 2008 portant agrément de l'association Union française des centres de sauvegarde de la faune sauvage)


L'Union française des centres de sauvegarde de la faune sauvage est agréée au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement dans le cadre national.