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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 4 décembre 2008 portant agrément de l'association Sèvre Environnement, association de défense de l'environnement, de la qualité de l'air et de l'eau)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 4 décembre 2008 portant agrément de l'association Sèvre Environnement, association de défense de l'environnement, de la qualité de l'air et de l'eau)


L'association Sèvre Environnement, association de défense de l'environnement, de la qualité de l'air et de l'eau, est agréée au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement dans le cadre interdépartemental pour les départements des Deux-Sèvres (Poitou-Charentes) et de la Vendée (Pays de la Loire) et des communes concernées par le SAGE pour le département de Maine-et-Loire (Chanteloup-les-Bois, La Chaussaire, Cholet, Geste, Le Longeron, Maulévrier, Mazière-en-Mauges, Montfaucon-Montigné, Le Puiset-Doré, La Renaudière, La Romagne, Roussay, Saint-André-de-la-Marche, Saint-Christophe-du-Bois, Saint-Crespin-sur-Moine, Saint-Germain-sur-Moine, Saint-Macaire-en-Mauges, La Séguinière, La Tessoualle, Tillières, Torfou, Toutlemonde, Yzernay).