Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 18 décembre 2008 modifiant l'arrêté du 24 février 2003 portant création de la spécialité « activités physiques pour tous » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport)

Le II de l'annexe III de l'arrêté du 24 février 2003 susvisé est supprimé.