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Article AUTONOME (Arrêté du 19 décembre 2008 modifiant l'arrêté du 7 août 2008 relatif à l'agrément des organismes de sélection des ruminants et des porcins)

Article AUTONOME (Arrêté du 19 décembre 2008 modifiant l'arrêté du 7 août 2008 relatif à l'agrément des organismes de sélection des ruminants et des porcins)


A N N E X E
I. ― LISTE DES ORGANISMES DE SÉLECTION AGRÉÉS POUR LES RUMINANTS
ET PÉRIODE DE VALIDITÉ DE CES AGRÉMENTS
I-1. Espèce bovine


NOM DE L'ORGANISME
FORME JURIDIQUE
ADRESSE
NOM
de la (des) race(s)
pour la(es)quelle(s)
il est agréé
DATE DE FIN
de validité de l'agrément
Charolais France.
Groupement d'intérêt économique (GIE).
8, rue de Lourdes, BP 222, 58002 Nevers.
Charolaise.
30 juin 2014
Groupe gascon.
Association (loi 1901).
09100 Villeneuve-du-Paréage.
Gasconne.
30 juin 2014
Organisme de sélection de la race bovine montbéliarde.
Association (loi 1901).
4, rue des Epicéas, 25640 Roulans.
Montbéliarde.
30 juin 2014
Organisme de sélection de la race bovine vosgienne.
Association (loi 1901).
Maison de l'agriculture, 11, rue Jean-Mermoz, BP 38, 68127 Sainte-Croix-en-Plaine.
Vosgienne.
30 juin 2014
Institut de l'élevage.
Association (loi 1901).
Institut de l'élevage, Maison nationale des éleveurs, 149, rue de Bercy, 75595 Paris Cedex 12.
Armoricaine.
Béarnaise.
Bleue de Bazougers.
Bordelaise.
Canadienne.
Casta.
Ferrandaise.
Froment du Léon.
Lourdaise.
Maraîchine.
Mirandaise.
Nantaise.
Saosnoise.
Hereford.
30 juin 2011
Organisme de sélection de la race prim'holstein.
Association (loi 1901).
Maison nationale des éleveurs, 149, rue de Bercy, 75012 Paris Cedex 12.
Prim'Holstein et pie rouge des plaines.
30 juin 2014 pour la race Prim'Holstein, 31 décembre 2009 pour la Pie Rouge des Plaines
Groupe salers Evolution.
Association (loi 1901).
La Maison de la salers, domaine du Fau, 15140 Saint-Bonnet-de-Salers.
Salers.
30 juin 2014
Unité pour la race aubrac.
Association (loi 1901).
Mairie de Laguiole, 12210 Laguiole.
Aubrac.
30 juin 2014
France blonde d'Aquitaine Sélection.
Association (loi 1901).
Maison de l'agriculture, 271, rue de Péchabout, 47002 Agen Cedex.
Blonde d'Aquitaine.
30 juin 2014
France Limousin Sélection.
Association (loi 1901).
Lanaud, 87220 Boisseuil.
Limousine.
30 juin 2014
Bazadaise Sélection.
Association (loi 1901).
Maison du Goba, 3430 Bazas.
Bazadaise.
30 juin 2014
Union bleue du Nord.
Association (loi 1901).
Maison de l'élevage du Nord, cité administrative, BP 505, 59022 Lille Cedex.
Bleue du Nord.
30 juin 2014
Union rouge flamande.
Association (loi 1901).
Maison de l'élevage du Nord, cité administrative, BP 505, 59022 Lille Cedex.
Rouge flamande.
30 juin 2014
Union des éleveurs de bovins brahman (UEBB).
Association (loi 1901).
Exploitation agricole du Galion, 97220 Trinité.
Brahman.
30 juin 2014
Unité nationale de sélection et de promotion de la race bovine créole (UPRa créole).
Association (loi 1901).
Chambre d'agriculture de Guadeloupe, rond-point de Destrellan, 97122 Baie-Mahault.
Créole.
30 juin 2014
UNSPRA Parthenaise.
Association (loi 1901).
Maison de l'agriculture, BP 80004, 79231 Prahecq Cedex.
Parthenaise.
30 juin 2014
Association des éleveurs français de taureaux de combat.
Association (loi 1901).
Mas du Pont de Rousty, 13200 Arles.
Race de combat.
30 juin 2014
Livre généalogique de la raço di biòu.
Association (loi 1901).
Mas du Pont de Rousty, 13200 Arles.
Raço di biou.
30 juin 2014
OS Blanc Bleu (Organisme de sélection de la race bovine blanc bleu).
Association (loi 1901).
5, avenue Bisiaux, 59530 Potelle.
Blanc Bleu.
30 juin 2014
Brune génétique Services (BGS).
Union de coopératives agricoles à capital variable.
149, rue de Bercy, 75595 Paris Cedex 12.
Brune.
Jersiaise.
30 juin 2014
Simmental France.
Union de coopératives agricoles.
1, rue du Moulin-Goepp, 67170 Brumath.
Simmental française.
30 juin 2014
Union bretonne pie noir.
Association (loi 1901).
5, allée de Sully, 29109 Quimper Cedex.
Bretonne pie noire.
30 juin 2014
Organisme de sélection en race normande.
Association (loi 1901).
Le Gué Thibout, BP 43, 61700 Domfront.
Normande.
30 juin 2014
Domaine rouge des prés.
Société coopérative d'intérêt collectif agricole (SICA).
Domaine des Rues, 49220 Chenillé-Changé.
Rouge des prés.
30 juin 2014
Unité nationale pour la race bovine Tarentaise (UPRA Tarentaise).
Association (loi 1901).
40, rue du Terraillet, 73190 Saint-Baldoph.
Tarentaise.
30 juin 2014
OS Races alpines réunies.
Association (loi 1901).
Maison de l'agriculture, BP 9016, 74990 Annecy Cedex 9.
Abondance, Hérens, Villard de Lans.
30 juin 2014


I-2. Espèce ovine


NOM DE L'ORGANISME
FORME JURIDIQUE
ADRESSE
NOM
de la (des) race(s)
pour la(es)quelle(s)
il est agréé
DATE DE FIN
de validité de l'agrément
GEODE.
Coopérative agricole.
1, avenue de Chauvigny, BP 70104,
86501 Montmorillon Cedex.
Berrichon de l'Indre
Berrichon du Cher
Charmoise
Clun Forest
Dorset Down
Est à laine mérinos
Finnoise
Hampshire
Romanov
Rouge de l'Ouest
Solognote
Suffolk.
30 juin 2014
Unité pour la race lacaune (UPRA Lacaune).
Association (loi 1901).
Maison de l'agriculture, carrefour de l'agriculture,12000 Rodez.
Lacaune lait
Lacaune viande
Caussenarde des garrigues
Raïole
Rouge du Roussillon
30 juin 2014
Coopérative agricole des productions et élevages La Quercynoise (CAPEL).
Coopérative agricole.
267, avenue Pierre-Semard, 46000 Cahors Cedex 9.
Causses du Lot
30 juin 2014
Races ovines des massifs - Sélection (ROM - Sélection).
Association (loi 1901).
Route de Thiers, Marmilhat, 63370 Lempdes.
Bizet
Blanc du Massif central
Grivette
Limousine
Noir du Velay
Rava
30 juin 2014
Société coopérative agricole Mouton vendéen
Coopérative agricole.
Route de Dompière, Les Etablières, 85000 La Roche-sur-Yon.
Mouton Vendéen.
30 juin 2014
Organisme de sélection des trois races locales de brebis laitières des Pyrénées.
Association (loi 1901).
Centre départemental de l'élevage ovin, quartier Ahetzia, 64130 Ordiarp.
Basco-béarnaise
Manech noire
Manech rousse
30 juin 2014
Organisation de sélection ovine Nord.
Association (loi 1901).
15, avenue Euphrasie-Guynemer, 02400 Verdilly.
Ile-de-France
Texel
30 juin 2014
Organisme de sélection de la race ovine du mouton charollais.
Association (loi 1901).
41, rue du Général-Leclerc, BP 10, 71120 Charolles.
Mouton charolais
30 juin 2014
Organisme de sélection de la race ovine romane.
Association (loi 1901).
Association (loi 1901), Les Nauzes, 81580 Soual.
Romane.
30 juin 2014
Unité nationale de sélection et de promotion des races avranchin, Cotentin et Roussin.
Association (loi 1901).
Maison de l'agriculture 50009 Saint-Lô.
Avranchin
Cotentin
Roussin de La Hague
30 juin 2014
Union pour la sélection de l'ovin martinik (USOM).
Association (loi 1901).
Habitation Bonne-Mère, 97224 Ducos.
Martinik
30 juin 2014
GIE Génétique ovine Sud-Est (GEN'OSE).
Groupement d'intérêt
économique.
17, allée des Genêts, 04200 Sisteron.
Préalpes du Sud
Mérinos d'Arles
Mourerous
30 juin 2014
Association Mouton boulonnais.
Association (loi 1901).
Ferme du Héron, chemin de la Ferme-Lenglet, 59650 Villeneuve d'Ascq.
Boulonnais.
30 juin 2014
Organisme de sélection de la race ovine corse.
Association (loi 1901).
Domaine de Casabianda, 20270 Aléria.
Corse (race ovine corse).
30 juin 2014
Unité pyrénéenne des races allaitantes ovines.
Association (loi 1901).
28, rue des Pyrénées, 31210 Montréjeau.
Aure et Campan
Barégeoise
Castillonnaise
Lourdaise
Montagne noire
Tarasconnaise
30 juin 2014
Union des éleveurs de la race thônes et marthod.
Association (loi 1901).
40, rue du Terraillet, 73190 Saint-Baldoph.
Thônes et marthod.
30 juin 2014


I-3. Espèce caprine


NOM DE L'ORGANISME
FORME JURIDIQUE
ADRESSE
NOM
de la (des) race(s)
pour la(es)quelle(s)
il est agréé
DATE DE FIN
de validité de l'agrément
CAPGENES.
Coopérative agricole.
2135, route de Chauvigny, 86550 Mignaloux-Beauvoir.
Alpine
Angora
Corse
Poitevine
Saanen
30 juin 2014


II. ― LISTE DES ORGANISMES DE SÉLECTION AGRÉÉS POUR L'ESPÈCE PORCINE
ET PÉRIODE DE VALIDITÉ DE CES AGRÉMENTS
(Date de fin de validité : 30 juin 2014)


NOM DE L'ORGANISME
FORME JURIDIQUE
ADRESSE
FONCTION AGRÉÉE
TYPES GÉNÉTIQUES CONCERNÉS
ADN (Alliance de diffusion des nuclei).
Société par actions simplifiée.
Rue Maurice-de-Trésiguidy, 29190 Pleyben.
Tenue de livre généalogique.
Duochan
Duroc ADN
Euroc
Tenue de registre zootechnique.
Adénia
ADN
Kantor
Bretagne Porc Sélection.
Syndicat professionnel agricole.
Route de Saint-Brieuc, 22800 Saint-Donan.
Tenue de registre zootechnique.
Large White × Landrace Français
Large White × Piétrain
Coopérative des producteurs de porcs de la Réunion.
Coopérative agricole.
ZI n° 5, avenue Charles-Isautier, 97410 Saint-Pierre.
Tenue de registre zootechnique.
Cadina
Titan
France Hybrides.
Société par actions simplifiée.
Domaine du Grand Puits, 45110 Châteauneuf-sur-Loire.
Tenue de livre généalogique.
FH004
FH012
FH016
FH019
FH025
Tenue de registre zootechnique.
FH100
Galaxy 300
Galaxy 480
Galaxy 900
Maxter 304 ou Maxter
Gène +.
Société par actions simplifiée.
12, rue du Moulin, 62134 Erin.
Tenue de livre généalogique.
DRB
DRC
Duroc Gène +
Musclor
Taï Zumu
Tenue de registre zootechnique.
Alfa +
Défi +
DRX
Duca
GP Landrace × Duroc ou Duna
Syra
Youli
Youna
Horizon +.
Société à responsabilité limitée.
ZA du Moulin de Bourdinière, 28330 Coudray-au-Perche.
Tenue de livre généalogique.
Piétrain Horizon +
Livres généalogiques porcins collectifs.
Association (loi 1901).
149, rue de Bercy, MNE, 75595 Paris Cedex 12.
Tenue de livre généalogique.
Landrace français
Large White lignée femelle
Large White lignée mâle
Piétrain
Association des livres généalogiques collectifs des races locales de porcs (LIGERAL).
Association (loi 1901).
149, rue de Bercy, MNE, 75595 Paris Cedex 12.
Tenue de livre généalogique.
Basque
Bayeux
Cul noir limousin
Gascon
Nustrale
Porc blanc de l'Ouest
Nucleus.
Société anonyme.
Les Ruralies, Vouillé, BP 80004, 79231 Prahecq.
Tenue de livre généalogique.
Duroc Nucleus
Nushan
Tenue de registre zootechnique.
Carlyne
Durance
Nucleus
Nushan 33
Porcneuf
Porcneuf 81
Rocland
Sélune
Pen ar Lan France.
Société civile agricole.
Route de Bovel, BP 3, 35380 Maxent.
Tenue de livre généalogique.
Gallia
Neckar
P76
Piétrain NN Pen ar Lan.
Tenue de registre zootechnique.
Naïma
PIC France.
Société anonyme.
17, rue du Sabot, Zoopole, BP 48, 22440 Ploufragan.
Tenue de livre généalogique.
GP 1010
GP 1020
GP 1120 (ou PIC 408)
Tenue de registre zootechnique.
Camborough hybride (ou GP1050)
Camborough 15
GP 1062
PIC 410
TOPIGS France.
Société par actions simplifiée
Linglaz, BP 76, 29470 Loperhet
Tenue de livre généalogique
Topigs, Lignée B
Topigs, Lignée E (Tempo)
Topigs Lignée P (TOP Pi)
Tenue de registre zootechnique.
Topigs 40

L'agrément pour la fonction de tenue de livre généalogique concernant des reproducteurs de l'espèce porcine correspond à celui visé par la décision n° 89/501/CEE.
L'agrément pour la fonction de tenue de registre zootechnique concernant des reproducteurs dits hybrides de l'espèce porcine correspond à celui visé par la décision n° 89/504/CEE.