Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2008-1420 du 19 décembre 2008 modifiant le décret n° 2008-973 du 17 septembre 2008 relatif aux équivalences de nuit dans l'enseignement privé agricole)

Au 1 de l'article 1er du décret du 17 septembre 2008 susvisé, le mot : « agricole » est supprimé.