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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 23 décembre 2008 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre)

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 23 décembre 2008 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre)


Il est mis fin, à compter du 8 décembre 2008, aux fonctions exercées par M. Jean-Marc Huart, conseiller technique, appelé à d'autres fonctions.