De modifier le livre III de la liste des actes et prestations adoptée par décision de l'UNCAM du 11 mars 2005 modifiée, comme suit :
Article unique
A l'article III-4-I, au paragraphe A, à la première partie : Dispositions générales :
― à l'article 2-1 « lettres clés » : après la lettre clé K introduire la lettre clé « KMB - Prélèvement par ponction veineuse directe réalisée par le médecin biologiste » ;
― à l'article 11-B : « Actes multiples au cours de la même séance », introduire la lettre clé KMB après la lettre clé K ;
― à l'article 14 « Actes effectués la nuit ou le dimanche », introduire au paragraphe A au point 1° la lettre clé KMB après la lettre clé K.
Au paragraphe B, à la deuxième partie : nomenclature des actes médicaux n'utilisant pas les radiations ionisantes au titre II : actes portant sur les tissus en général, au chapitre Ier : Peau et tissu cellulaire sous-cutané, avant l'acte « Prélèvement simple de peau ou de muqueuse pour examen histologique », introduire l'acte suivant :
« Prélèvements aseptiques à différents niveaux des muqueuses ou de la peau, quel qu'en soit le nombre pour examen cytologique, bactériologique, parasitologique, mycologique ou virologique à l'exception de biopsies K3 ».
Fait à Paris, le 8 octobre 2008.
Le collège des directeurs :