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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 10 décembre 2008 modifiant l'arrêté du 21 juillet 2000 modifié portant organisation de la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins en sous-directions)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 10 décembre 2008 modifiant l'arrêté du 21 juillet 2000 modifié portant organisation de la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins en sous-directions)


Dans la troisième phrase de l'article 2 de l'arrêté du 21 juillet 2000 susvisé, le mot : « trois » est remplacé par le mot : « deux ».