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Article 8 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2008-1337 du 16 décembre 2008 modifiant le décret n° 2006-1334 du 3 novembre 2006 relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence d'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur)

Article 8 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2008-1337 du 16 décembre 2008 modifiant le décret n° 2006-1334 du 3 novembre 2006 relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence d'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur)


L'article 12 est ainsi modifié :
1° Le premier alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :
« Chaque section est dirigée par un directeur nommé pour un mandat de quatre ans, renouvelable une fois.» ;
2° Aux deuxième et troisième alinéas, les mots : « d'évaluation » sont remplacés par les mots : « d'experts » ;
3° Le quatrième alinéa est supprimé.