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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 10 décembre 2008 modifiant l'arrêté du 6 septembre 2001 fixant le guide national de référence relatif aux feux de forêts)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 10 décembre 2008 modifiant l'arrêté du 6 septembre 2001 fixant le guide national de référence relatif aux feux de forêts)


Le guide national de référence relatif aux feux de forêts, annexé à l'arrêté du 6 décembre 2001, pris en application de l'article R. 1424-52 du code général des collectivités territorialesest modifié conformément aux articles 2 à 7 du présent arrêté.