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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 26 novembre 2008 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 26 novembre 2008 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor)


La gestion comptable et financière de l'hôpital local Irénée de Bruyn, sis à Saint-Barthélemy, est transférée du comptable du Trésor de la trésorerie de Pointe-à-Pitre municipale (Guadeloupe) au comptable du Trésor de la trésorerie de Saint-Barthélemy.