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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 11 décembre 2008 relatif à la modification d'inscription des endoprothèses aortiques thoraciques ZENITH TX1 et ZENITH TX2 de la société COOK France au chapitre 1er du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 11 décembre 2008 relatif à la modification d'inscription des endoprothèses aortiques thoraciques ZENITH TX1 et ZENITH TX2 de la société COOK France au chapitre 1er du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre Ier, section 1, sous-section 2, paragraphe 4 « B. ― Endoprothèses aortiques pour le traitement des pathologies de l'aorte thoracique descendante », dans la rubrique « Société Cook France », la nomenclature des codes 3149435, 3186940, 3138928, 3159528, 3119233, 3149352, 3167462 et 3122809 est remplacée comme suit :

CODE

NOMENCLATURE

3149435

Endoprothèse aortique tho., Cook, ZENITH TX1, monocorps sur mesure.
Endoprothèse aortique thoracique, ZENITH TX1, monocorps sur mesure, de la société Cook France.
Seules sont prises en charge les références : CMD-ZTEG-F-XXXX-XXXXXX.
Date de fin de prise en charge : 2 mai 2010.

3186940

Endoprothèse aortique tho., Cook, ZENITH TX2, syst. mod., corps prox. cylind. stand.
Endoprothèse aortique thoracique, ZENITH TX2, système modulaire, corps proximal cylindrique standard, de la société Cook France.
Seules sont prises en charge les références : ZTEG-2P-22-115, ZTEG-2P-24-115, ZTEG-2P-26-134, ZTEG-2P-28-120, ZTEG-2P-28-140, ZTEG-2P-28-200, ZTEG-2P-30-120, ZTEG-2P-30-140, ZTEG-2P-30-200, ZTEG-2P-32-120, ZTEG-2P-32-140, ZTEG-2P-32-200, ZTEG-2P-34-127, ZTEG-2P-34-152, ZTEG-2P-34-202, ZTEG-2P-36-127, ZTEG-2P-36-152, ZTEG-2P-36-202, ZTEG-2P-38-127, ZTEG-2P-38-152, ZTEG-2P-38-202, ZTEG-2P-40-108, ZTEG-2P-40-135, ZTEG-2P-40-162, ZTEG-2P-40-216, ZTEG-2P-42-108, ZTEG-2P-42-135, ZTEG-2P-42-162, ZTEG-2P-42-216.
Date de fin de prise en charge : 2 mai 2010.

3138928

Endoprothèse aortique tho., Cook, ZENITH TX2, syst. mod., corps prox. cylind. sur mes.
Endoprothèse aortique thoracique, ZENITH TX2, système modulaire, corps proximal cylindrique sur mesure, de la société Cook France.
Seules sont prises en charge les références : CMD-ZTEG 2P-F-XXXX-XXXXXX.
Date de fin de prise en charge : 2 mai 2010.

3159528

Endoprothèse aortique tho., Cook, ZENITH TX2, syst. mod., corps prox. dégres. sur mes.
Endoprothèse aortique thoracique, ZENITH TX2, système modulaire, corps proximal dégressif sur mesure, de la société Cook France.
Seules sont prises en charge les références : CMD-ZTEG-2PT-F-XXXX-XXXXXX.
Date de fin de prise en charge : 2 mai 2010.

3119233

Endoprothèse aortique tho., Cook, ZENITH TX2, syst. mod., corps dist. cylind. sur mes.
Endoprothèse aortique thoracique, ZENITH TX2, système modulaire, corps distal cylindrique sur mesure, de la société Cook France.
Seules sont prises en charge les références : CMD-ZTEG-2D-F-XXXX-XXXXXX.
Date de fin de prise en charge : 2 mai 2010.

3149352

Endoprothèse aortique tho., Cook, ZENITH TX2, syst. mod., monocorps.
Endoprothèse aortique thoracique, ZENITH TX2, système modulaire, monocorps, de la société Cook France.
Seules sont prises en charge les références : ZTEG-1-28-84, ZTEG-1-28-144, ZTEG-1-30-84, ZTEG-1-30-144, ZTEG-1-32-84, ZTEG-1-32-144, ZTEG-1-34-81, ZTEG-1-34-156, ZTEG-1-36-81, ZTEG-1-36-156, ZTEG-1-38-81, ZTEG-1-38-156, ZTEG-1-40-85, ZTEG-1-40-166, ZTEG-1-42-85, ZTEG-1-42-166.
Date de fin de prise en charge : 2 mai 2010.

3167462

Endoprothèse aortique tho., Cook, ZENITH TX1 ou TX2, extension proximale.
Endoprothèse aortique thoracique, ZENITH TX1 ou TX2, extension proximale, de la société Cook France.
Seules sont prises en charge les références : TBE-22-80, TBE-24-80, TBE-26-80, TBE-28-80, TBE-30-80, TBE-32-80, TBE-34-77, TBE-36-77, TBE-38-77, TBE-40-81, TBE-42-81.
Date de fin de prise en charge : 2 mai 2010.

3122809

Endoprothèse aortique tho., Cook, ZENITH TX1 ou TX2, extension distale.
Endoprothèse aortique thoracique, ZENITH TX1 ou TX2, extension distale, de la société Cook France.
Seules sont prises en charge les références : ESBE-22-80-T, ESBE-24-80-T, ESBE-26-80-T, ESBE-28-80-T, ESBE-30-80-T, ESBE-32-80-T, ESBE-34-77-T, ESBE-36-77-T, ESBE-38-77-T, ESBE-40-81-T, ESBE-42-81-T.
Date de fin de prise en charge : 2 mai 2010.