Article 3 AUTONOME (Arrêté du 4 décembre 2008 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon))

Les mots : Aurelia et Sainfoin : Canto mentionnés à l'article 5 de l'arrêté du 28 avril 2008 susvisé sont supprimés.