Article 1 AUTONOME (Arrêté du 4 décembre 2008 modifiant l'arrêté du 20 avril 2005 modifié portant approbation du règlement du stud-book français du cheval autre que pur-sang)

Le règlement du stud-book français du cheval autre que pur-sang figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book français du cheval autre que pur-sang figurant en annexe de l'arrêté du 20 avril 2005 susvisé (1).