A N N E X E
ANNEXE 213-1.A.3
INTERPRÉTATIONS UNIFORMES DE L'ANNEXE I RÉVISÉE
DE MARPOL
Interprétation uniforme 1. ― Définitions
Règles 1.1 et 1.5
Interprétation uniforme 2. ― Transformation importante
Règle 1.9
Interprétation uniforme 3. ― Définition de l'expression
« ballast séparé »
Règle 1.18
Interprétation uniforme 4. ― Retards imprévus
dans la livraison des navires
Règle 1.28
Interprétation uniforme 5. ― Expression
« dont la construction se trouve à un stade équivalent »
Règles 1.28 et 1.30
Interprétation uniforme 6. ― Définition d'une génération de navires
Règles 1.28.2, 1.28.4, 1.28.6, 1.28.7, 1.28.8
Interprétation uniforme 7. ― Substances visées par l'annexe I qui, en raison de leurs propriétés physiques, sont difficiles à séparer de l'eau ou à surveiller de manière efficace
Règle 2.4
Interprétation uniforme 8. ― Conditions relatives aux dérogations
Règles 3.4, 3.5, 14.5.3
Interprétation uniforme 9. ― Voyages ne durant pas plus de 72 heures
Règles 3.4 et 3.5.2.2.2
Interprétation uniforme 10. ― Définition de « tous les mélanges
d'hydrocarbures »
Règles 3.4 et 3.5.2.2.3
Interprétation uniforme 11. ― Equivalences
Règle 5
Interprétation uniforme 12. ― Visites et inspections
Règles 6.1.3 et 6.1.4
Interprétation uniforme 13. ― Désignation du type de pétrolier
Règles 7 et 19
Interprétation uniforme 14. ― Nouveau modèle de certificat IOPP
ou de son supplément
Règle 9
Interprétation uniforme 15. ― Rétablissement de la validité
d'un certificat IOPP
Règle 10
Interprétation uniforme 16. ― Capacité des citernes
à résidus d'hydrocarbures (boues)
Règle 12.1
Interprétation uniforme 17. ― Raccordement des citernes
à boues avec la mer
Règle 12.2
Interprétation uniforme 18. ― Nettoyage des citernes
à boues et rejet des résidus
Règle 12.3
Interprétation uniforme 19. ― Interprétation uniforme de la règle 12A. Application de la règle 12A aux unités stabilisées par colonnes (Recueil MODU)
Interprétation uniforme 20. ― Vannes des soutes à combustible
Règle 12A
Interprétation uniforme 21. ― Paragraphes 6 à 8 et 11.8
de la règle 12A
Règle 12A
Interprétation uniforme 22. ― Dispositif d'arrêt automatique
prescrit à la règle 15.3.2
Règles 14 et 15
Interprétation uniforme 23. ― Contrôle des rejets d'eau de ballast
provenant des soutes à combustible liquide
Règle 14.1
Interprétation uniforme 24. ― Matériel de filtrage des hydrocarbures
Règles 14.1 et 14.2
Interprétation uniforme 25. ― Dérogations pour les voyages limités
Règle 14.5.3.4
Interprétation uniforme 26. ― Réglementation des rejets
d'hydrocarbures
Règle 15
Interprétation uniforme 27. ― Combustible liquide
Règle 16.2
Interprétation uniforme 28. ― Application des dispositions
de la règle 16.4
Règle 16.4
Interprétation uniforme 29. ― Pétroliers utilisés pour le stockage
du ballast pollué
Règles 18, 19, 20, 33 et 35
Interprétation uniforme 30. ― Prescriptions relatives aux SBT,
aux CBT, aux systèmes de COW et à la PL
Règle 18.3.2
Interprétation uniforme 31. ― Dispositions relatives au ballast séparé applicables aux pétroliers d'une longueur inférieure à 150 m
Règle 18.5
Interprétation uniforme 32. ― Pétroliers tels que définis à la règle 1.28.3, d'un port en lourd égal ou supérieur à 40 000 tonnes, équipés de CBT et d'un système de COW
Règles 18.7 et 18.8
Interprétation uniforme 33. ― Capacité des CBT
Règle 18.8
Interprétation uniforme 34. ― Détecteur d'hydrocarbures
pour les pétroliers équipés de CBT
Règle 18.8.3
Interprétation uniforme 35. ― Localisation défensive des SBT
Règles 18.12 à 18.15
Interprétation uniforme 36. ― Pétroliers dotés de citernes indépendantes
Règle 19
Interprétation uniforme 37. ― Largeur des citernes latérales et hauteur des citernes à double fond dans la zone de l'arrondi du bouchain
Règle 19.3.3
Interprétation uniforme 38. ― Capacité globale des citernes à ballast
Règle 19.3.4
Interprétation uniforme 39. ― Définition des citernes latérales
de double muraille
Règle 19.6.2
Interprétation uniforme 40. ― Définition du pétrolier de la catégorie 2
Règle 20.3.2
Interprétation uniforme 41. ― Transformation importante
compte tenu de la règle 20.4
Règle 20.4
Interprétation uniforme 42. ― Citernes latérales et espaces de double fond utilisés pour l'eau de ballast à bord des pétroliers tels que définis à la règle 1.28.5
Règle 20.6
Interprétation uniforme 43. ― Prescriptions relatives au système
d'évaluation de l'état du navire (CAS)
Règle 21.6.1
Interprétation uniforme 44. ― Protection du fond
des chambres des pompes
Règle 22.5
Interprétation uniforme 45. ― Paragraphe 7.3.2 de la règle 23
Règle 23
Interprétation uniforme 46. ― Limitation des dimensions des citernes
et stabilité après avarie
Règle 24.1.2
Interprétation uniforme 47. ― Fuites hypothétiques d'hydrocarbures pour les transporteurs mixtes
Règle 25
Interprétation uniforme 48. ― Calcul des fuites hypothétiques
d'hydrocarbures
Règle 25.1.2
Interprétation uniforme 49. ― Vannes ou autres dispositifs
de fermeture
Règle 25.3.3
Interprétation uniforme 50. ― Stabilité à l'état intact
Règle 27
Interprétation uniforme 51. ― Tirant d'eau en service
Règle 28.1
Interprétation uniforme 52. ― Puisards
Règle 28.2
Interprétation uniforme 53. ― Citernes à parois lisses
Règle 29.2.3.3
Interprétation uniforme 54. ― Installations de pompage
et de tuyautages
Règle 30.2
Interprétation uniforme 55. ― Conduite de faible diamètre
Règle 30.4.2
Interprétation uniforme 56. ― Spécifications du dispositif
de dérivation partielle
Règle 30.6.5.2
Interprétation uniforme 57. ― Exemples de moyens
de fermeture directs
Règle 30.7
Interprétation uniforme 58. ― Quantité totale d'hydrocarbures rejetée
Règle 34.1.5
Interprétation uniforme 59. ― Plan d'urgence de bord
contre la pollution par les hydrocarbures
Règle 37.1
Interprétation uniforme 60. ― Installations de réception adéquates
pour les substances auxquelles s'applique la règle 2.4
Règle 38
Interprétation uniforme 61. ― Dispositions applicables
aux plates-formes fixes ou flottantes
Règle 39 et article 2 3) b) ii) de la Convention