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Article AUTONOME (Arrêté du 25 novembre 2008 approuvant des modifications apportées aux statuts d'une association reconnue d'utilité publique)

Article AUTONOME (Arrêté du 25 novembre 2008 approuvant des modifications apportées aux statuts d'une association reconnue d'utilité publique)



Par arrêté de la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales en date du 25 novembre 2008, sont approuvées les modifications apportées aux statuts (1) de l'association reconnue d'utilité publique dite « Le Souvenir napoléonien », dont le siège est à Paris.

(1) Les statuts peuvent être consultés à la préfecture du siège social.