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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 4 décembre 2008 modifiant l'arrêté du 20 avril 1998 portant ouverture des aérodromes au trafic aérien international)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 4 décembre 2008 modifiant l'arrêté du 20 avril 1998 portant ouverture des aérodromes au trafic aérien international)


L'aérodrome de Saint-Barthélemy est ajouté à la liste figurant à l'article 4 de l'arrêté du 20 avril 1998 portant ouverture des aérodromes au trafic aérien international.