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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 2 décembre 2008 portant actualisation des taux de la taxe sur les huiles perçue au profit du régime de protection sociale des non-salariés agricoles)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 2 décembre 2008 portant actualisation des taux de la taxe sur les huiles perçue au profit du régime de protection sociale des non-salariés agricoles)


A compter du 1er janvier 2009, les taux de la taxe sur les huiles instituée au profit du régime de protection sociale des non-salariés agricoles sont fixés comme suit :
2009

Euro
par centaine
de kilogrammes
Euro
par centaine
de litres

Huile d'olive
17,220
15,504

Huile d'arachide et de maïs
15,504
14,117

Huiles de colza et de pépins de raisins
7,943
7,232

Autres huiles végétales fluides et huiles d'animaux marins dont le commerce et l'utilisation ne sont pas soumis aux règles internationales ou nationales relatives aux espèces protégées
13,528
11,793

Huiles de coprah et de palmiste
10,320
―

Huile de palme
9,452
―

Huiles d'animaux marins dont le commerce et l'utilisation sont soumis aux règles internationales ou nationales relatives aux espèces protégées
17,220
―