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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 25 novembre 2008 modifiant l'arrêté du 30 mars 2007 et relatif aux emplois de chef de mission du ministère chargé de l'agriculture et de l'environnement)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 25 novembre 2008 modifiant l'arrêté du 30 mars 2007 et relatif aux emplois de chef de mission du ministère chargé de l'agriculture et de l'environnement)


La liste des emplois de chef de mission fixée par l'arrêté du 30 mars 2007 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
I.-A compter du 1er juillet 2008, au a du IV de l'article 1er :
La mention : « Responsable du pôle hippique du Lion d'Angers » est ajoutée.
II.-A compter du 2 juillet 2008, au a du I de l'article 1er :
La mention : « Chef du département de la santé des forêts à la direction générale de la forêt et des affaires rurales » est remplacée par la mention : « Chef du département de la santé des forêts à la direction générale de l'alimentation ».
La mention : « Chef de la mission développement agricole et rural à la direction générale de l'enseignement et de la recherche » est remplacée par la mention : « Chef du bureau des initiatives de partenariats et d'innovation à la direction générale de l'enseignement et de la recherche ».
La mention : « Chef du bureau de la modernisation des exploitations à la direction générale de la forêt et des affaires rurales » est remplacée par la mention : « Chef du bureau de l'installation et de la modernisation à la direction générale des politiques agricole, agroalimentaires et des territoires ».
La mention : « Chef du bureau de la conjoncture et de l'observation économique des marchés à la direction générale des politiques économique, européenne et internationale » est remplacée par la mention : « Chef du bureau de la conjoncture et de l'observation économique des marchés au service des nouvelles des marchés au secrétariat général ».
III.-A compter du 1er octobre 2008, au b du I de l'article 1er :
La mention : « Chef du service environnement à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de l'Allier » est supprimée.
IV.-A compter du 1er novembre 2008, au b du I de l'article 1er :
La mention : « Directeur départemental de l'agriculture et de la forêt d'Indre-et-Loire » est ajoutée.
V.-A compter du 4 novembre 2008, au b du I de l'article 1er :
La mention : « Chef du service de l'ingénierie d'appui territorial à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Vosges » est supprimée.
VI.-A compter du 8 décembre 2008, au b du I de l'article 1er :
La mention : « Chef du service d'économie agricole à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Vendée » est supprimée.
VII.-A compter du 31 décembre 2008, au b du I de l'article 1er :
La mention : « Chef du service d'économie agricole à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de l'Ardèche » est supprimée.
La mention : « Chef du service appui aux collectivités locales à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Haute-Savoie » est supprimée.