Articles

Article AUTONOME (Arrêté du 5 décembre 2008 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle)

Article AUTONOME (Arrêté du 5 décembre 2008 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle)



A N N E X E I
Communes reconnues en état de catastrophe naturelle
DÉPARTEMENT DE L'AISNE
Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 16 mai 2008


Commune de Pont-Saint-Mard (2).


Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 11 septembre 2008


Communes de Chéry-lès-Pouilly, Essigny-le-Petit (1), Fonsommes (1), Gauchy (1), Grisolles (1), Harly (1), Homblières (1), Lesdins (1), Mesnil-Saint-Laurent (1), Morcourt (1), Neuville-Saint-Amand (1), Omissy (1), Remaucourt (1), Ribemont, Rouvroy (1), Saint-Quentin (1), Sequehart (1).


Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 11 au 12 septembre 2008


Commune de Vivaise.


DÉPARTEMENT DE L'ALLIER
Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 2 au 3 juillet 2008


Commune d'Avrilly.


DÉPARTEMENT DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 29 mai 2008


Communes de Meyronnes (1), Saint-Paul-sur-Ubaye (1).


Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 12 juillet 2008


Commune de Barrême (1).


DÉPARTEMENT DES HAUTES-ALPES
Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 29 mai 2008


Commune de Ristolas.


DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE
Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 12 août 2008


Communes d'Aubignas (2), Bessas (1), Rochemaure, Saint-Andéol-de-Berg (2), Saint-Thomé (2), Viviers.


DÉPARTEMENT DE L'ARIÈGE
Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 10 juin 2008


Communes d'Alzen (2), Bastide-de-Sérou (La) (2), Sainte-Croix-Volvestre (1).


Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 10 au 11 juin 2008


Communes de Bélesta, Castelnau-Durban (1), Durban-sur-Arize (1).


Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 11 juin 2008


Commune de Fougax-et-Barrineuf (1).


DÉPARTEMENT DU CHER
Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 30 mai 2008


Commune de Thénioux.


DÉPARTEMENT DE LA CÔTE-D'OR
Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 30 mai 2008


Commune de Boussenois (1).


Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 2 juillet 2008


Commune de Montbard.


Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 7 août 2008


Communes de Belleneuve (1), Rouvres-en-Plaine, Thorey-en-Plaine (1).


Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 12 août 2008


Commune de Fontaine-lès-Dijon (4).


DÉPARTEMENT DE LA DRÔME
Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 12 août 2008


Commune d'Eygluy-Escoulin (2).


Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 3 septembre 2008


Communes de Chamaret, Garde-Adhémar (La) (2).


Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 4 septembre 2008


Commune d'Eygluy-Escoulin (3).


Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 6 septembre 2008


Commune de Saint-Laurent-d'Onay (2).


DÉPARTEMENT DE L'EURE
Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 18 mai 2008


Commune de Gisors.


DÉPARTEMENT DU FINISTÈRE
Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 16 mai 2008


Commune de Saint-Martin-des-Champs.


Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 31 août 2008


Communes de Brest (1), Crozon (1), Forest-Landerneau (La) (1), Guipavas (2), Loperhet (1), Plougastel-Daoulas (1), Plouguerneau (1), Relecq-Kerhuon (Le) (1), Saint-Derrien (1).


DÉPARTEMENT DU GARD
Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 3 juillet 2008


Communes de Carsan (1), Pont-Saint-Esprit, Roque-sur-Cèze (La) (1), Saint-Paulet-de-Caisson.


Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 11 septembre 2008


Communes de Domazan (2), Lirac (1), Montfaucon, Roquemaure, Saint-Geniès-de-Comolas, Saint-Laurent-des-Arbres (2), Tavel (2).


DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 11 juin 2008


Commune de Cassagne.


DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE
Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 12 mai 2008


Commune d'Haillan (Le).


Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 31 mai 2008


Communes d'Artigues-près-Bordeaux (1), Mérignac (1), Saint-Martin-du-Bois (1).


DÉPARTEMENT D'ILLE-ET-VILAINE
Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 18 mai 2008


Commune de Chartres-de-Bretagne (1).


Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 29 mai 2008


Commune de Saint-Domineuc (2).


Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 1er au 12 juin 2008


Commune de Martigné-Ferchaud (1).


DÉPARTEMENT DE L'INDRE
Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 27 mai 2008


Communes de Faverolles (1), Gehée (1), Gournay (1), Luçay-le-Mâle (1), Luzeret (1), Mosnay (1), Saint-Martin-de-Lamps (1), Veuil (1), Vicq-sur-Nahon (1), Villentrois (1).


Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 30 mai 2008


Communes de Chaillac (1), Reuilly.


Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 24 juin 2008


Commune de Blanc (Le).


DÉPARTEMENT DE L'ISÈRE
Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 26 mai 2008


Commune d'Entraigues.


DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRE
Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 10 juin 2008


Commune de Chapelle-d'Aurec (La).


DÉPARTEMENT DU LOIRET
Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 27 mai 2008


Commune de Tavers.


Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 7 août 2008


Commune de Sully-sur-Loire.


DÉPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE
Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 25 mai 2008


Communes de Condezaygues (2), Dévillac (1), Montagnac-sur-Lède (1), Pujols (1), Saint-Sardos (1), Salles (1).


Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 25 au 26 mai 2008


Commune de Savignac-sur-Leyze (2).


Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 26 mai 2008


Commune de Casseneuil (2).


Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 31 mai 2008


Communes de Clermont-Soubiran, Grayssas (1).


DÉPARTEMENT DE LA LOZÈRE
Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 1er au 2 novembre 2008


Communes de Bastide-Puylaurent (La) (1), Langogne (1), Luc (2), Saint-Bonnet-de-Montauroux (2), Villefort (1).


DÉPARTEMENT DE LA MARNE
Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 11 septembre 2008


Commune de Sainte-Gemme (1).


DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-MARNE
Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 24 juin 2008


Commune de Nogent (1).


DÉPARTEMENT DU NORD
Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 10 au 11 mars 2008


Commune de Wignehies (1).


Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 15 mai 2008


Commune de Ronchin (1).


Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 2 juin 2008


Commune de Wargnies-le-Petit (2).


Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 3 août 2008


Communes de Cambrai (1), Gognies-Chaussée (2), Jeumont, Préseau (1), Quérénaing (2), Saultain (2), Sommaing (1), Trith-Saint-Léger (2).


Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 3 au 4 août 2008


Commune de Rombies-et-Marchipont (2).


DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME
Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 15 mai 2008


Commune de Saint-Floret (1).


Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 31 mai 2008


Commune de Saint-Floret (2).


Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 3 juillet 2008


Commune de Saint-Floret (3).


DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES
Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 28 mai 2008


Commune d'Espoey.


Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 30 mai 2008


Commune de Chéraute (1).


Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 10 au 11 juin 2008


Commune de Charre (2).


Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 11 juin 2008


Communes de Gelos, Lasse (1), Rontignon, Sedze-Maubecq (1).


Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 11 au 12 juin 2008


Commune de Nay.


Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 12 juin 2008


Communes de Lons, Viven (1).


Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 26 juillet 2008


Communes d'Arzacq-Arraziguet (1), Boueilh-Boueilho-Lasque (1), Coublucq (1), Montagut (1), Poursiugues-Boucoue (1), Sault-de-Navailles (1).


DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ORIENTALES
Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 4 août 2008


Commune d'Angles (Les) (1).


DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN
Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 30 mai 2008


Commune de Gildwiller (1).


DÉPARTEMENT DU RHÔNE
Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 26 juillet 2008


Communes de Denicé (1), Genay, Saint-Laurent-de-Mure (3).


Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 1er au 2 novembre 2008


Communes d'Alix (1), Arbresle (L') (2), Belmont-d'Azergues (2), Bessenay (2), Bibost (2), Bully (2), Châtillon (2), Chevinay (2), Coise (2), Courzieu (2), Dommartin (2), Eveux (2), Fleurieux-sur-l'Arbresle (2), Gleizé (1), Jarnioux (1), Lamure-sur-Azergues (2), Légny (2), Lentilly (2), Liergues (2), Longessaigne (1), Lozanne (2), Nuelles (2), Pontcharra-sur-Turdine (2), Pouilly-le-Monial (1), Sain-Bel (2), Savigny (2), Sainte-Foy-l'Argentière (2), Saint-Germain-sur-l'Arbresle (2), Saint-Laurent-d'Oingt (2), Saint-Pierre-la-Palud (2), Saint-Romain-de-Popey (2), Theizé (1), Tour-de-Salvagny (La) (1), Villechenève (1), Villefranche-sur-Saône.


Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 2 novembre 2008


Communes d'Ambérieux, Ancy (2), Denicé (2), Marcilly-d'Azergues (2), Sourcieux-les-Mines (2), Saint-Julien-sur-Bibost (2), Sainte-Paule (1), Tarare (3).


DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAÔNE
Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 30 mai 2008


Communes de Contréglise (1), Menoux (1), Senoncourt (2).


DÉPARTEMENT DE SAÔNE-ET-LOIRE
Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 10 juin 2008


Communes de Bussières (2), Culles-les-Roches (1), Saint-Huruge (1), Saules (1), Sologny (1), Vaux-en-Pré (1).


Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 11 juin 2008


Communes de Chânes (1), Leynes (1), Saint-Amour-Bellevue (1), Saint-Vérand (1).


Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 2 juillet 2008


Communes de Bizots (Les) (1), Blanzy (1), Breuil (Le) (1), Creusot (Le) (1), Gourdon (1), Montceau-les-Mines (1), Montcenis (1), Montchanin (1), Paray-le-Monial (2), Saint-Eusèbe (1), Saint-Firmin (1), Saint-Pierre-de-Varennes (1), Saint-Sernin-du-Bois (1), Saint-Vincent-Bragny (1), Torcy (1), Vitry-en-Charollais (1).


Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 26 juillet 2008


Commune de Louhans.


DÉPARTEMENT DE LA SAVOIE
Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 1er août 2008


Commune de Valloire.


Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 13 septembre 2008


Commune de Méry.


DÉPARTEMENT DE LA SEINE-MARITIME
Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 27 au 28 mai 2008


Communes de Guerville (1), Neufchâtel-en-Bray (2).


Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 3 août 2008


Commune d'Yerville (1).


Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 3 au 4 août 2008


Communes de Biville-la-Baignarde (1), Tôtes (1), Valliquerville (1).


DÉPARTEMENT DES DEUX-SÈVRES
Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 24 juin 2004


Communes d'Irais (1), Oiron (1), Saint-Généroux, Taizé.


DÉPARTEMENT DE LA SOMME
Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 3 août 2008


Communes d'Abbeville, Moyenneville (1), Neufmoulin (1).


DÉPARTEMENT DU TARN
Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 28 juillet 2008


Commune de Montdurausse (1).


DÉPARTEMENT DE TARN-ET-GARONNE
Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 28 juillet 2008


Commune de Puygaillard-de-Quercy.


DÉPARTEMENT DE LA VENDÉE
Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 31 mai 2008


Commune de Flocellière (La).


DÉPARTEMENT DES VOSGES
Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 30 mai 2008


Communes de Saint-Dié-des-Vosges, Senaide (1).


A N N E X E I I
Communes non reconnues en état de catastrophe naturelle
DÉPARTEMENT DE L'AISNE
Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 16 mai 2008


Commune de Leschelles.


DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 26 septembre 2007


Commune d'Antibes.


DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE
Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 30 mai 2008


Commune d'Alba-la-Romaine.


DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 29 mai 2008


Commune de Lande-sur-Drôme (La).


DÉPARTEMENT DE LA CÔTE-D'OR
Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 23 au 24 juin 2008


Commune de Laignes.


DÉPARTEMENT DE LA DRÔME
Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 12 août 2008


Commune de Chamaret.


Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 31 août 2008


Commune de Nyons.


Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 6 septembre 2008


Communes de Chamaret, Montoison, Vaunaveys-la-Rochette, Venterol.


DÉPARTEMENT DU GARD
Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 11 juillet 2008


Commune de Générac.


Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 11 au 12 juillet 2008


Commune de Beauvoisin.


DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 11 juin 2008


Commune de Francon.


DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE
Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 21 au 22 juin 2008


Commune d'Haillan (Le).


DÉPARTEMENT DE L'INDRE
Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 27 mai 2008


Communes d'Arthon, Châteauroux, Ecueillé, Reuilly, Rouvres-les-Bois, Sainte-Lizaigne, Tranger (Le), Vendœuvres.


Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 10 juin 2008


Commune de Châteauroux.


Inondation par remontée de nappe phréatique du 27 mai 2008


Commune de Saint-Denis-de-Jouhet.


DÉPARTEMENT DES LANDES
Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 31 mai 2008 au 1er juin 2008


Commune de Dax.


DÉPARTEMENT DE LA LOIRE-ATLANTIQUE
Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 5 mai 2008


Commune de Mésanger.


DÉPARTEMENT DU LOIRET
Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 31 juillet 2008


Commune de Sully-sur-Loire.


DÉPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE
Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 24 mai 2008


Commune de Grateloup-Saint-Gayrand.


Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 24 au 25 mai 2008


Communes de Bournel, Ferrensac, Saint-Quentin-du-Dropt.


Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 25 mai 2008


Communes de Monbalen, Montpezat, Puymiclan, Sauvagnas.


Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 25 au 28 mai 2008


Communes de Montauriol, Rives.


Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 31 mai 2008


Commune d'Escassefort.


Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 10 juin 2008


Commune de Nérac.


DÉPARTEMENT DU NORD
Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 2 juin 2008


Commune d'Hon-Hergies.


DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS
Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 15 mai 2008


Commune d'Annequin.


DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME
Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 10 juin 2008


Commune de Saint-Floret.


Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 17 juin 2008


Commune de Saint-Floret.


Inondation par remontée de nappe phréatique
du 15 mai 2008 au 17 juin 2008


Commune de Saint-Floret.


DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES
Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 24 mai 2008


Commune d'Aurions-Idernes.


Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 31 mai 2008


Communes de Bérenx, Salies-de-Béarn.


Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 31 mai 2008 au 1er juin 2008


Commune de Lescar.


Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 1er juin 2008


Communes de Boumourt, Castillon (canton d'Arthez-de-Béarn), Lestelle-Bétharram.


DÉPARTEMENT DE SAÔNE-ET-LOIRE
Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 10 juin 2008


Communes de Genouilly, Saint-Gengoux-le-National, Saint-Martin-du-Tartre.


Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 11 juin 2008


Communes de Bussières, Charnay-lès-Mâcon, Vitry-lès-Cluny.


DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE
Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 27 au 28 mai 2008


Commune de Nanteau-sur-Lunain.


DÉPARTEMENT DE LA SOMME
Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 3 août 2008


Commune de Chépy.


DÉPARTEMENT DE TARN-ET-GARONNE
Inondation par ruissellement
et coulée de boue du 24 mai 2008


Commune de Malause.