Est modifié ainsi qu'il suit l'article 6 de l'arrêté du 7 novembre 2006 susvisé :
Lire :
Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), au 31 décembre 2006, les variétés désignées ci-après :
Maïs : Agénor, Anjou 295, Anjou 308, Belmont, Bobino, Bosco, Bruce, Bugati, Calypso, Catalpa, Cécilia, Citadel, Croisic, DK 217, DK 246, DK281, DK292, DK 314, Elide, Etendard, Excellis, Fitness, Florès, Futuna, Gamma, Goldabon, Goldriac, Goldune, Golduto, Golduxy, Gondol, Jérémis, Jerk, Jorale, Kalis, LG 24-50, Micca, Mireval, Modern, Nirvana, Nouméa, Okapi, Ortolan, Ortowax, Panzi, Rafale, Rolling, Suffolk, Tador, Talung, Titlis, Trisul, Vegale.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2009. ,
Au lieu de :
Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), au 31 décembre 2006, les variétés désignées ci-après :
― maïs : Agénor, Anjou 295, Anjou 308, Belmont, Bobino, Bosco, Bruce, Bugati, Calypso, Catalpa, Cécilia, Citadel, Croisic, DK 217, DK 246, DK281, DK292, DK 314, Elide, Etendard, Excellis, Fitness, Florès, Futuna, Gamma, Goldabon, Goldriac, Goldune, Golduto, Golduxy, Gondol, Jérémis, Jerk, Jorale, Kalis, LG 24-50, Micca, Mireval, Modern, Nirvana, Nouméa, Okapi, Ortolan, Ortowax, Panzi, Rafale, Rolling, Suffolk, Tador, Talung, Titlis, Trisul, Vegale ;
― sorgho fourrager : Alpilles, Vercors.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2009.