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Article 7 AUTONOME (Arrêté du 27 novembre 2008 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho))

Article 7 AUTONOME (Arrêté du 27 novembre 2008 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho))

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2009, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) de la variété de maïs désignée ci-après :
Atalis.